
Arrêté n° 2022-168 Portant autorisation de tir d'un feu d'artifice
Arrêté n° 2022-169 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n° 2022-170 portant réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet
Arrêté n° 2022-175 Permission de voirie chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-179 portant permission de voirie - Chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-180 portant permission de voirie - Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-184 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue du Mail
Arrêté n°2022-187 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue des pigeonniers
Arrêté n°2022-189 portant permission de voirie 27 bld jean jaurès
Arrêté n°2022-190 portant permission de voirie 12 chemin du Pas de Sartre
Arrêté n°2022-191 portant permission de voirie Chemin des Garrigots
Arrêté n°2022-192 portant permission de voirie Mouchairas Nord
Arrêté n°2022-199 portant permission de voirie- création d'une tranchée - chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-200 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-203 portant dérogation d'accés colline ROQUEVAQUIERE et saint CYR police de la chasse
Arrêté n°2022-213 permettant permission de voirie - 29-30 avenue Charles de Gaulle.
Arrêté n°2022-216 portant modification de stationnement et de circulation - chemin de traverse
Arrêté n°2022-217 portant permission de voirie - rue Notre Dame
Arrêté N)2022-219 portant permission de voirie - 13 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-226 portant permission de voirie - 4A impasse de la Bergerie
Arrêté n°2022-227 portant Permission de voirie Chemin du pas de sartre
Arrêté n°2022-228 portant permission de voirie - D413 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-229 portant Permission de voirie D413 Bld de Vingré
Arrêté n°2022-232 portant autorisation de manifestation OCTOBRE ROSE
Arrêté n°2022-245 portant interdiction d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2022-246 portant permission de voirie 11 rue de l'Aramon
Arrêté n°2022-247 portant permission de voirie impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-248 portant permission de voirie - impasse Nouvelle
Arrêté n°2022-249 portant permission de voirie avenue de Béziers
Arrêté n°2022-251 portant demande d'autorisation de voirie - pose échafaudage 25 rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-253 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-254 portant permission de voirie chemin Mouchairas Sud
Arrêté n°2022-256 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 6 rue de l'Atax
Arrêté n°2022-258 portant ouverture d'enquête publique au lieu dit "la Castelle"
Arrêté n°2022-262 portant délégation de fonction à M.BOUTET Jean Marc
Arrêté n°2022-198 portant délégation de fonctions
Arrêté n°2022-264 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand
Arrêté n°2022-265 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue delta
Arrêté n°2022-269 portant réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11.11.2022
Arrêté n°2022-277 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-284 portant prolongation interdiction pelouse terrain d'honneur
Arrêté n°2022-279 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-280 consommation d'alcool et regroupements interdits place Salengro
Arrêté n°2022-281 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Av. De GAULLE
Arrêté n°2022-286 portant permission de voirie - chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-291 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-294 portat autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacellle
Arrêté n°2022-304 portant permission de voirie 15 chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-305 portant réglementation de la circulation et stationnement avenue Général de Gaulle
Arrêté n°2022-312 portant Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Arrêté n°2022-309 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-313 portant permission de voirie - Avenue Nelly Olin
Arrêté n°2022-320 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - rue du Muscat
Arrêté n°2022-322 portant Demande d'autorisation de voirie pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède
Arrêté n°2022-325 portant Réglementation du jardin d'enfant parking salle du jeu de paume
Arrêté n°2023-003 portant Travaux de rénovation d'un bien immobilier 12 rue Auguste Comte
Arrêté n°2023-001 portant Permission de voirie 56-57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas
Arrêté n°2023-009 portant Permission de voirie - le Clos de la Rodé
Arrêté n°2023-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Chemin de Preilhan, rue Paul Ader, avenue Jeanne d'Arc,Avenue de la Bourgade
Arrêté n°2023-005 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2023-028 portant Interdiction de l'arrêt et du stationnement rue Paul ADER
Arrêté n°2023-045 portant permis de détention d'un chien de 2eme catégorie
Arrêté n°2023-046 portant autorisation d'occupation du domaine public
Arrêté n°2023-47 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2023-48 portant Stationnement et circulation - Cérémonie du 19 mars
Arrêté n°2023-50 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - carnaval
Arrêté n°2023-049 portant Permission de voirie - 900 chemin du pas de sartre
Arrêté n°2023-053 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs Pompiers
Arrêté n°2023-36 portant Réglementation du stationnement dans la zone bleue
Arrêté n°2023-055 portant Permission de voirie - 59 Bld Jean Jaurès
Arrêté n°2023-052 portant Permission de voirie - rue Notre Dame
Arrêté n°2023-058 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n°2023-060 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement
Arrêté n°2023-63 portant Permission de voirie - Av Charles de Gaulle
Arrêté n°2023-070 prtant Permission de voirie - 1 rue du VIOGNIER
Arrêté n°2023-068 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaudage 3 rue Paul Gris
Arrêté n°2023-057 portant Délégation de fonctions
Arrêté n°2023-077 portant Stationnement et circulation - Inauguration Lotissement Escalais
Arrêté n°2023-079 portant Interdiction du stationnement rue Notre Dame Prolongée
Arrêté n°2023-080 portant Permission de voirie - chemin des Olivettes
Arrêét n°2023-081 portant Règles de circulation lotissement Escalaïs
Arrêté n°2023-83 portant Permission de voirie - 38 chemin de Preilhan lot 2
Arrêté n°2023-086 portant modification des règles de circulation et stationnement chemin de preilhan
Arrêté n°2023-088 portant autorisation de stationnement et de circulation pour les sapeurs pompiers
Arrêté n°2023-090 portant Réglementation du stationnement et de la circulation 1er mai 2023
Arrêté n°2023-091 portant Réglementation de la circulation dépôt de gerbe le 8 mai 2023
Arrêté n°2023-096 portant Autorisation d'aménagement d'un accès au site des travaux
Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau
Arrêté n°2023-93 portant Ouverture Carrefour Contact - Clot de la Rode - 11590 CUXAC d'AUDE
Arrêté n°2023-111 portant Modification des régles de stationnement - Vide grenier le 2.07.2023
Arrêté n°2023-112 portant Permission de voirie - 14 rue Oulmède
Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau
Arrêté n°2023-116 portant Permission de voirie 1 rue du VIOGNIER

Liste des délibérations Conseil municipal 14 septembre 2022
Délibération n°2022-59 acquisition parcelle BH 63
Délibération n°2022-60 acquisition parcelle BD 188
Délibération n°2022-61 autorisation de servitude sur la parcelle CL 192
Délibération n°2022-62 convention avec la SAFER
Délibération n°2022-66 autorisation de recruter un agent contractuel
Délibération 2022 - 68 élection d'un adjoint au Maire
Délibération 2022-69 fixation du montant des indemnités versées au Maire et aux adjoints
Délibération 2022-70 élection d'un délégue titulaire au Syndicat intercommunal d'irrigation
Délibération 2022-71 modification des commissions municipales
Délibération 2022-72 désignation d'un correspondant défense
Délibération 2022-73 octroi de la protection fonctionnelle à M.CRESTEY
Délibération 2022-74 acquisitionde la parcelel BI 209 au SMDA
Délibération 2022-75 projet de centrale solaire - convention au profit d'ENEDIS
Délibération 2022-76 projet éolien autorisations relatives au chemin du Prat du Raïs
Délibération 2022-77 acquisition d'une partie de la parcelle BH 180
Délibération 2022-79 création d'emplois d'agents recenseurs et fixation de la rémunération
Délibération 2022-80 autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent
Délibération 2022-81 convention d'adhésion au service protection des données au CDG11
Liste des délibérations Conseil municipal 8 décembre 2022
2022_83 Reversement de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
2022_85 Ouverture des crédits d’investissement 2023
2022_86 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
2022_88 Acquisitions des parcelles BD 74 et BD 75
2022_89 Procès-verbal de mise à disposition de parcelles au SMDA
2022_90 Mise en place du permis de végétaliser
2022_91 Cession d’un chemin rural
2022_92 Cession des parcelles AI 98 et AI 197
2022_93 Convention avec le SMDA – Aire de jeux quartiers nord
2022_94 Approbation de la convention territoriale globale 2022-2026 avec la CAF de l’Aude
2022_95 Modification des statuts du SIVOM Narbonne rural
2022_97 Fixation quota d’avancement de grade
2022_98 Modification du tableau des effectifs
2022_99 Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents
Liste des délibérations Conseil municipal 2 février 2023
2023_01 Modification des commissions municipales
2023_02 Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire
2023_03 Autorisation signature marché Skate-park
2023_04 Participation au budget du SIVOM
2023_05 Convention biens vacants sans maître
2023_06 Modification règlement crèche
2023_07 Subvention equilibre réhabilitation sur des ilôts en centre ancien
2023_08 Reversement TF sur zones d'activites communautaires
2023_09 Convention GN instruction autorisation droit du sol
2023_10 Convention festival TEMPORA
2023_11 Autorisation recrutement agent contractuel
Liste des délibérations Conseil municipal 12 avril 2023
2023_26 Modification des commissions municipales
2023_27 Fixation montant indemnités Maire adjoints et conseillers délégués
2023_29 Bilan annuel des acquisitions et cessions
2023_30 Subvention associations
2023_34 Admission en non valeurs
2023_35 Quotas avancement grade
2023_36 Modification tableau effectifs commune
2023_37 Modification tableau effectifs crèche
