
Arrêté n° 2022-168 Portant autorisation de tir d'un feu d'artifice
Arrêté n° 2022-169 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n° 2022-170 portant réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet
Arrêté n° 2022-175 Permission de voirie chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-179 portant permission de voirie - Chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-180 portant permission de voirie - Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-184 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue du Mail
Arrêté n°2022-187 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue des pigeonniers
Arrêté n°2022-189 portant permission de voirie 27 bld jean jaurès
Arrêté n°2022-190 portant permission de voirie 12 chemin du Pas de Sartre
Arrêté n°2022-191 portant permission de voirie Chemin des Garrigots
Arrêté n°2022-192 portant permission de voirie Mouchairas Nord
Arrêté n°2022-199 portant permission de voirie- création d'une tranchée - chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-200 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-203 portant dérogation d'accés colline ROQUEVAQUIERE et saint CYR police de la chasse
Arrêté n°2022-213 permettant permission de voirie - 29-30 avenue Charles de Gaulle.
Arrêté n°2022-216 portant modification de stationnement et de circulation - chemin de traverse
Arrêté n°2022-217 portant permission de voirie - rue Notre Dame
Arrêté N)2022-219 portant permission de voirie - 13 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-226 portant permission de voirie - 4A impasse de la Bergerie
Arrêté n°2022-227 portant Permission de voirie Chemin du pas de sartre
Arrêté n°2022-228 portant permission de voirie - D413 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-229 portant Permission de voirie D413 Bld de Vingré
Arrêté n°2022-232 portant autorisation de manifestation OCTOBRE ROSE
Arrêté n°2022-245 portant interdiction d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2022-246 portant permission de voirie 11 rue de l'Aramon
Arrêté n°2022-247 portant permission de voirie impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-248 portant permission de voirie - impasse Nouvelle
Arrêté n°2022-249 portant permission de voirie avenue de Béziers
Arrêté n°2022-251 portant demande d'autorisation de voirie - pose échafaudage 25 rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-253 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-254 portant permission de voirie chemin Mouchairas Sud
Arrêté n°2022-256 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 6 rue de l'Atax
Arrêté n°2022-258 portant ouverture d'enquête publique au lieu dit "la Castelle"
Arrêté n°2022-262 portant délégation de fonction à M.BOUTET Jean Marc
Arrêté n°2022-198 portant délégation de fonctions
Arrêté n°2022-264 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand
Arrêté n°2022-265 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue delta
Arrêté n°2022-269 portant réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11.11.2022
Arrêté n°2022-277 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-284 portant prolongation interdiction pelouse terrain d'honneur
Arrêté n°2022-279 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-280 consommation d'alcool et regroupements interdits place Salengro
Arrêté n°2022-281 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Av. De GAULLE
Arrêté n°2022-286 portant permission de voirie - chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-291 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-294 portat autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacellle
Arrêté n°2022-304 portant permission de voirie 15 chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-305 portant réglementation de la circulation et stationnement avenue Général de Gaulle
Arrêté n°2022-312 portant Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Arrêté n°2022-309 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-313 portant permission de voirie - Avenue Nelly Olin
Arrêté n°2022-320 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - rue du Muscat
Arrêté n°2022-322 portant Demande d'autorisation de voirie pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède
Arrêté n°2022-325 portant Réglementation du jardin d'enfant parking salle du jeu de paume
Arrêté n°2023-003 portant Travaux de rénovation d'un bien immobilier 12 rue Auguste Comte
Arrêté n°2023-001 portant Permission de voirie 56-57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas
Arrêté n°2023-009 portant Permission de voirie - le Clos de la Rodé
Arrêté n°2023-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Chemin de Preilhan, rue Paul Ader, avenue Jeanne d'Arc,Avenue de la Bourgade
Arrêté n°2023-005 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2023-028 portant Interdiction de l'arrêt et du stationnement rue Paul ADER

Liste des délibérations Conseil municipal 14 septembre 2022
Délibération n°2022-59 acquisition parcelle BH 63
Délibération n°2022-60 acquisition parcelle BD 188
Délibération n°2022-61 autorisation de servitude sur la parcelle CL 192
Délibération n°2022-62 convention avec la SAFER
Délibération n°2022-66 autorisation de recruter un agent contractuel
Délibération 2022 - 68 élection d'un adjoint au Maire
Délibération 2022-69 fixation du montant des indemnités versées au Maire et aux adjoints
Délibération 2022-70 élection d'un délégue titulaire au Syndicat intercommunal d'irrigation
Délibération 2022-71 modification des commissions municipales
Délibération 2022-72 désignation d'un correspondant défense
Délibération 2022-73 octroi de la protection fonctionnelle à M.CRESTEY
Délibération 2022-74 acquisitionde la parcelel BI 209 au SMDA
Délibération 2022-75 projet de centrale solaire - convention au profit d'ENEDIS
Délibération 2022-76 projet éolien autorisations relatives au chemin du Prat du Raïs
Délibération 2022-77 acquisition d'une partie de la parcelle BH 180
Délibération 2022-79 création d'emplois d'agents recenseurs et fixation de la rémunération
Délibération 2022-80 autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent
Délibération 2022-81 convention d'adhésion au service protection des données au CDG11
Liste des délibérations Conseil municipal 8 décembre 2022
2022_83 Reversement de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
2022_85 Ouverture des crédits d’investissement 2023
2022_86 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
2022_88 Acquisitions des parcelles BD 74 et BD 75
2022_89 Procès-verbal de mise à disposition de parcelles au SMDA
2022_90 Mise en place du permis de végétaliser
2022_91 Cession d’un chemin rural
2022_92 Cession des parcelles AI 98 et AI 197
2022_93 Convention avec le SMDA – Aire de jeux quartiers nord
2022_94 Approbation de la convention territoriale globale 2022-2026 avec la CAF de l’Aude
2022_95 Modification des statuts du SIVOM Narbonne rural
2022_97 Fixation quota d’avancement de grade
2022_98 Modification du tableau des effectifs
2022_99 Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents
Liste des délibérations Conseil municipal 2 février 2023
2023_01 Modification des commissions municipales
2023_02 Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire
2023_03 Autorisation signature marché Skate-park
2023_04 Participation au budget du SIVOM
2023_05 Convention biens vacants sans maître
2023_06 Modification règlement crèche
2023_07 Subvention equilibre réhabilitation sur des ilôts en centre ancien
2023_08 Reversement TF sur zones d'activites communautaires
2023_09 Convention GN instruction autorisation droit du sol
2023_10 Convention festival TEMPORA
2023_11 Autorisation recrutement agent contractuel
