Arrêté n° 2022-168 Portant autorisation de tir d'un feu d'artifice

Arrêté n° 2022-169 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement

Arrêté n° 2022-170 portant réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet 

Arrêté N°2022-171 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Création d'un réseau souterrain pour la pose de fibres optiques rue du Château d'Eau

Arrêté N°2022-172 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue Justine Pameron et Avenue Nelly Olin

Arrêté n° 2022-173 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour livraison avec camion doseur et modification des règles de circulation Rue Jeanne D'arc

Arrêté n° 2022-174 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 18 Bld yvan Pélissier

Arrêté n° 2022-175 Permission de voirie chemin de la Bouriette

Arrêté n° 2022-176 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 64 avenue de la Bourgade

arrêté n°2022-177 portant autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et du stationnement fête du 14 août 2022

Arrêté n°2022-178 portant réglementation de la circulation et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet.

Arrêté n°2022-179 portant permission de voirie - Chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-180 portant permission de voirie - Impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-181 portant modification des règles de stationnement et de circulation - 4, Rue Marcelin ALBERT

Arrêté n°2022-182 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin des Garrigots

Arrêté n°2022-183 portant Règlementation de la circulation et du stationnement: passage 20ème tout de l'Aude Handisport vélo

Arrêté n°2022-184 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue du Mail

Arrêté n°2022-185 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-186 portant autorisation d'occupation de la voie publique et modification des règles de circulation pour les vendanges 2022

Arrêté n°2022-187 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue des pigeonniers

Arrêté n°2022-189 portant permission de voirie 27 bld jean jaurès

Arrêté n°2022-190 portant permission de voirie 12 chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2022-191 portant permission de voirie Chemin des Garrigots

Arrêté n°2022-192 portant permission de voirie Mouchairas Nord

Arrêté n°2022-193 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 2 bld François Mitterrand

Arrêté n°2022-194 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 20 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-195 portant modification des régles de stationnement et de circulation - réfection de chaussée rue haute des casernes

Arrêté n)2022-196 portant modification des règles de stationnement et de circulation - réfection de chaussée impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-197 portant demande d'autorisation de voirie- pose d'un échafaudage 4 avenue Jeanne d'arc

Arrêté n°2022-199 portant permission de voirie- création d'une tranchée - chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-200 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022- 201 portant règles de stationnement et de circulation pour visite Ministérielle- création d'une tranchée - Parking du parcours Vita

Arrêté n°2022-203 portant dérogation d'accés colline ROQUEVAQUIERE et saint CYR police de la chasse

Arrêté n°2022-204 portant modification des règles de stationnement et de circulation - avenue Général de Gaulle - journée des associations

Arrêté n°2022-205 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemins des garrogots et mouchairas Nord

Arrêté n°2022-206 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin de la Bourriette et rue du Muscat

Arrêté n°2022-207 portat autoristaion d'occupation de la voie publique pour un déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-208 portant modification des règles de stationnement et de circulation - livraison 2bis Bd françois Mitterrand

Arrêté n°2022-209 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue de Gaulle marché nocturne

Arrêté n°2022-210 portant modification des règles de stationnement et de circulation - 42 Bld Jeanne d'Arc

Arrêté n°2022-211 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Banquet géminian - 3ème RPIMA salle du jeu de Paume

Arrêté n°2022-212 portant modification des règles de stationnement et de circulation - accueil participants au tour handisport Salle du jeu de Paume

Arrêté n°2022-213 permettant permission de voirie - 29-30 avenue Charles de Gaulle.

Arrêté n°2022-214 portant modification des de stationnement et de circulation - travaux de réfection de tranchées

Arrêté n°2022-215 portant modification des règles de stationnement et de circulation - parkings de la salle du jeu de Paume et rues de la ville du 07 au 09.10.2022

Arrêté n°2022-216 portant modification de stationnement et de circulation - chemin de traverse

Arrêté n°2022-217 portant permission de voirie - rue Notre Dame

Arrêté n°2022-218 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin ALBERT le 17.09.2022

Arrêté N)2022-219 portant permission de voirie - 13 avenue de Béziers

Arrêté n°2022-220 portant stationnement et arrêt interdit sur le parking au vis-à-vis du 59 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-221 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 4 impasse de la bergerie

Arrêté n°2022-222 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 13 rue Jean Laborde le 30.09.2022

Arrêté n°2022-223 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccodement réseau électrique chemin du Pas de sartre

Arrêté n°2022-224 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique Bld de Vingré

Arrêté n°2022-225 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-226 portant permission de voirie - 4A impasse de la Bergerie

Arrêté n°2022-227 portant Permission de voirie Chemin du pas de sartre

Arrêté n°2022-228 portant permission de voirie - D413 avenue de Béziers

Arrêté n°2022-229 portant Permission de voirie D413 Bld de Vingré

Arrêté n°2022-230 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand, 1 rue du 4 septembre et 26 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-231 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-232 portant autorisation de manifestation OCTOBRE ROSE

Arrêté n°2022-233 portant autorisation d'occupation de le voie publique pour un déménagement 1 rue du 4 septembre le 30.09.2022

Arrêté n°2022-234 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-235 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de branchement AEP Mouchairas Nord

Arrêté n°2022-236 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2022-237 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux o'19 bld Yvan Pélissier

 

Arrêté n°2022-238 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de marquages sol Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-239 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-240 portant autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à M.Martinez pour activité vente en boucherie

Arrêté n°2022-241 portant autorisation d occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à M.Valque pour activité grilladin rôtisseur

Arrêté n°2022-242 portant instauration d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite Bld jean jaurès (face établissement Diaz)

Arrêté n°2022-243 portant modification des règles de stationnement et de circulation - balisage du chantier 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-244 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux batilanguedoc 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-245 portant interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2022-246 portant permission de voirie 11 rue de l'Aramon

Arrêté n°2022-247 portant permission de voirie impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-248 portant permission de voirie - impasse Nouvelle

Arrêté n°2022-249 portant permission de voirie avenue de Béziers

Arrêté n°2022-250 portant modification des règles de stationnement et de circulation - réparation fuite AEP avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-251 portant demande d'autorisation de voirie - pose échafaudage 25 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-252 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique rue Gracchus Babeuf

Arrêté n°2022-253 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-254 portant permission de voirie chemin Mouchairas Sud

Arrêté n°2022-255 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités d'Halloween rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-256 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 6 rue de l'Atax

Arrêté n°2022-257 portant modification des règles de stationnement et de circulation rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-258 portant ouverture d'enquête publique au lieu dit "la Castelle" 

Arrêté n°2022-261 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de terrassement rue de l'Aramon

Arrêté n°2022-262 portant délégation de fonction à M.BOUTET Jean Marc

Arrêté n°2022-198 portant délégation de fonctions

Arrêté n°2022-259 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux O'19 Bld Yvan Pélissier

 

Arrêté n°2022-260 portant modification des règles de stationnement et de circulation- chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-263 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement réseau électrique 10 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2022-264 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand

Arrêté n°2022-265 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue delta

 

Arrêté n°2022-266 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 2 avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2022-269 portant réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11.11.2022

Arrêté n°2022-267 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin des mouchairas nord à l'angle du chemin des garrigots

Arrêté n°2022-268 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin des mouchairas sud

Arrêté n°2022-270 portant réglementation de la circulation et du stationnement dépôt de gerbe pour le 13.11.2022

Arrêté n°2022-271 portant modification des règles de stationnement et de circulation - mouchairas sud

Arrêté n°2022-272 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 1 rue porte d'aude

Arrêté n°2022-273 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 16 rue haute des casernes

Arrêté n°2022-274 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de réfection de chaussée rue de l'aramon

Arrêté n°2022-275 portant modification des règles de stationnement et circulation - fête foraine 2022

Arrêté n°2022-276 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux avec nacelle 29 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-277 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-284 portant prolongation interdiction pelouse terrain d'honneur

Arrêté n°2022-279 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-280 consommation d'alcool et regroupements interdits place Salengro

Arrêté n°2022-281 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Av. De GAULLE

Arrêté n°2022-286 portant permission de voirie - chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-285 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté 2022-283 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté 2022-282 portant modification des règles de stationnement et circulation - avenue Général de Gaulle marché de Noël

Arrêté n°2022-287 portant modification des règles de stationnement et de circulation - élagage avenues et boulevards de la ville

Arrêté n°2022-288 portant modification des règles de stationnement et de circulation - création de trottoirs et chaussée drainante

Arrêté n°2022-289 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-290 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux BATLANGUEDOC 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-291 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-292 portant institution d'un bureau de vote pour les élections des représentants du Personnel au CST

Arrêté n°2022-293 portant mise en demeure de déclaration de chien catégorisé de type Américan Stafforshire terrier

Arrêté n°2022-294 portat autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacellle

Arrêté n°2022-295 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin Mouchairas Sud

Arrêté n°2022-296 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du 11 novembre

Arrêté n°2022-297 portant placement d'un chien catégorisé de type Américan Stafforshire terrier dans un lieu de dépôt

Arrêté n°2022-299 portant nomination d'un coordonateur communal suppléant chargé de la préparation et de la réalisation de l'enquête de recensement de la population

Arrêté n°2022-300 portant modification des régles de stationnement et circulation - 11 rue Francis Vals

Arrêté n°2022-301 portant cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2022-302 portant modification des régles de stationnement et de circulation - chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-303 portant modification des règles de stationnement et de circulation - festivités de Noël rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-304 portant permission de voirie 15 chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-305 portant réglementation de la circulation et stationnement avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2022-306 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Bld Jan jaurès, impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2022-307 portant modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue de la Bourgade, impasse Lamartine et Boris Vian

Arrêté n°2022-312 portant Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023

Arrêté n)2022-308 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-309 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-310 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté n°2022-311 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2022-313 portant permission de voirie - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-317 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux d'élagage rue des caves vieilles

Arrêté n°2022-314 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 5 bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-315 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-316 portant modification des régles de stationnement et circulation - 5b avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-318 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaufadage 23 bis rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-319 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin plaine de la verdou

Arrêté n°2022-320 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - rue du Muscat

Arrêté n°2022-321 portnt Modification des régles de stationnement et de circulation rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-322 portant Demande d'autorisation de voirie pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2022-323 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Rue Saint Jacques

Arrêté n°2022-324 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - mise en place d'une benne reu Docteur Ferroul

Arrêté n°2022-325 portant Réglementation du jardin d'enfant parking salle du jeu de paume

Arrêté n°2023-002 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 16 rue Haute des Casernes

Arrêté n°2023-003 portant Travaux de rénovation d'un bien immobilier 12 rue Auguste Comte

Arrêté n°2023-001 portant Permission de voirie 56-57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas

Arrêté n°2023-009 portant Permission de voirie - le Clos de la Rodé

Arrêté n°2023-005 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 56 57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas sud

Arrêté n°2023-006 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - avenue nelly olin

Arrêté n°2023-007 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - clot de la rodé

Arrêté n°2023-008 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison Place Saint Martin

Arrêté n°2023-011 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 13 rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Chemin de Preilhan, rue Paul Ader, avenue Jeanne d'Arc,Avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-005 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2023-016 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6, rue Haute des Casernes

Arrêté n°2023-017 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Chemin de la Bouriette

Arrêté n°2023-010 portant Voirie - arrêté permanant réglementant la circulation au droit des chantiers

Arrêté n°2023-018 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 8 chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2023-019 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-021 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement électrique 25 rue du bac

Arrêté n°2023 022 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec engin de levage

Arrêté n°2023-023 portant permission de voirie - Projet de démolition rue Oulmède, rue Frédéric Mistral, Rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-024 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin de la bourriette (prorogation)

Arrêté n°2023-025 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec engin de levage

Arrêté n°2023-026 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - remplacement coffret électrique

Arrêté n°2023-027 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de voirie rue Notre Dame à l'angle de la rue Barsalou

Arrêté n°2023-028 portant Interdiction de l'arrêt et du stationnement rue Paul ADER

Arrêté n°2023-029 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin des glacières

 

Syndicat D'irrigation Cuxac Coursan

CCAS