Arrêté n° 2022-168 Portant autorisation de tir d'un feu d'artifice

Arrêté n° 2022-169 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement

Arrêté n° 2022-170 portant réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet 

Arrêté N°2022-171 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Création d'un réseau souterrain pour la pose de fibres optiques rue du Château d'Eau

Arrêté N°2022-172 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue Justine Pameron et Avenue Nelly Olin

Arrêté n° 2022-173 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour livraison avec camion doseur et modification des règles de circulation Rue Jeanne D'arc

Arrêté n° 2022-174 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 18 Bld yvan Pélissier

Arrêté n° 2022-175 Permission de voirie chemin de la Bouriette

Arrêté n° 2022-176 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 64 avenue de la Bourgade

arrêté n°2022-177 portant autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et du stationnement fête du 14 août 2022

Arrêté n°2022-178 portant réglementation de la circulation et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet.

Arrêté n°2022-179 portant permission de voirie - Chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-180 portant permission de voirie - Impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-181 portant modification des règles de stationnement et de circulation - 4, Rue Marcelin ALBERT

Arrêté n°2022-182 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin des Garrigots

Arrêté n°2022-183 portant Règlementation de la circulation et du stationnement: passage 20ème tout de l'Aude Handisport vélo

Arrêté n°2022-184 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue du Mail

Arrêté n°2022-185 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-186 portant autorisation d'occupation de la voie publique et modification des règles de circulation pour les vendanges 2022

Arrêté n°2022-187 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue des pigeonniers

Arrêté n°2022-189 portant permission de voirie 27 bld jean jaurès

Arrêté n°2022-190 portant permission de voirie 12 chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2022-191 portant permission de voirie Chemin des Garrigots

Arrêté n°2022-192 portant permission de voirie Mouchairas Nord

Arrêté n°2022-193 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 2 bld François Mitterrand

Arrêté n°2022-194 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 20 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-195 portant modification des régles de stationnement et de circulation - réfection de chaussée rue haute des casernes

Arrêté n)2022-196 portant modification des règles de stationnement et de circulation - réfection de chaussée impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-197 portant demande d'autorisation de voirie- pose d'un échafaudage 4 avenue Jeanne d'arc

Arrêté n°2022-199 portant permission de voirie- création d'une tranchée - chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-200 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022- 201 portant règles de stationnement et de circulation pour visite Ministérielle- création d'une tranchée - Parking du parcours Vita

Arrêté n°2022-203 portant dérogation d'accés colline ROQUEVAQUIERE et saint CYR police de la chasse

Arrêté n°2022-204 portant modification des règles de stationnement et de circulation - avenue Général de Gaulle - journée des associations

Arrêté n°2022-205 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemins des garrogots et mouchairas Nord

Arrêté n°2022-206 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin de la Bourriette et rue du Muscat

Arrêté n°2022-207 portat autoristaion d'occupation de la voie publique pour un déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-208 portant modification des règles de stationnement et de circulation - livraison 2bis Bd françois Mitterrand

Arrêté n°2022-209 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue de Gaulle marché nocturne

Arrêté n°2022-210 portant modification des règles de stationnement et de circulation - 42 Bld Jeanne d'Arc

Arrêté n°2022-211 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Banquet géminian - 3ème RPIMA salle du jeu de Paume

Arrêté n°2022-212 portant modification des règles de stationnement et de circulation - accueil participants au tour handisport Salle du jeu de Paume

Arrêté n°2022-213 permettant permission de voirie - 29-30 avenue Charles de Gaulle.

Arrêté n°2022-214 portant modification des de stationnement et de circulation - travaux de réfection de tranchées

Arrêté n°2022-215 portant modification des règles de stationnement et de circulation - parkings de la salle du jeu de Paume et rues de la ville du 07 au 09.10.2022

Arrêté n°2022-216 portant modification de stationnement et de circulation - chemin de traverse

Arrêté n°2022-217 portant permission de voirie - rue Notre Dame

Arrêté n°2022-218 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin ALBERT le 17.09.2022

Arrêté N)2022-219 portant permission de voirie - 13 avenue de Béziers

Arrêté n°2022-220 portant stationnement et arrêt interdit sur le parking au vis-à-vis du 59 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-221 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 4 impasse de la bergerie

Arrêté n°2022-222 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 13 rue Jean Laborde le 30.09.2022

Arrêté n°2022-223 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccodement réseau électrique chemin du Pas de sartre

Arrêté n°2022-224 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique Bld de Vingré

Arrêté n°2022-225 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-226 portant permission de voirie - 4A impasse de la Bergerie

Arrêté n°2022-227 portant Permission de voirie Chemin du pas de sartre

Arrêté n°2022-228 portant permission de voirie - D413 avenue de Béziers

Arrêté n°2022-229 portant Permission de voirie D413 Bld de Vingré

Arrêté n°2022-230 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand, 1 rue du 4 septembre et 26 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-231 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-232 portant autorisation de manifestation OCTOBRE ROSE

Arrêté n°2022-233 portant autorisation d'occupation de le voie publique pour un déménagement 1 rue du 4 septembre le 30.09.2022

Arrêté n°2022-234 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-235 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de branchement AEP Mouchairas Nord

Arrêté n°2022-236 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2022-237 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux o'19 bld Yvan Pélissier

 

Arrêté n°2022-238 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de marquages sol Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-239 portant modification des règles de stationnement et de circulation - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-240 portant autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à M.Martinez pour activité vente en boucherie

Arrêté n°2022-241 portant autorisation d occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à M.Valque pour activité grilladin rôtisseur

Arrêté n°2022-242 portant instauration d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite Bld jean jaurès (face établissement Diaz)

Arrêté n°2022-243 portant modification des règles de stationnement et de circulation - balisage du chantier 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-244 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux batilanguedoc 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-245 portant interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2022-246 portant permission de voirie 11 rue de l'Aramon

Arrêté n°2022-247 portant permission de voirie impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2022-248 portant permission de voirie - impasse Nouvelle

Arrêté n°2022-249 portant permission de voirie avenue de Béziers

Arrêté n°2022-250 portant modification des règles de stationnement et de circulation - réparation fuite AEP avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-251 portant demande d'autorisation de voirie - pose échafaudage 25 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-252 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique rue Gracchus Babeuf

Arrêté n°2022-253 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-254 portant permission de voirie chemin Mouchairas Sud

Arrêté n°2022-255 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités d'Halloween rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-256 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 6 rue de l'Atax

Arrêté n°2022-257 portant modification des règles de stationnement et de circulation rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-258 portant ouverture d'enquête publique au lieu dit "la Castelle" 

Arrêté n°2022-261 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de terrassement rue de l'Aramon

Arrêté n°2022-262 portant délégation de fonction à M.BOUTET Jean Marc

Arrêté n°2022-198 portant délégation de fonctions

Arrêté n°2022-259 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux O'19 Bld Yvan Pélissier

 

Arrêté n°2022-260 portant modification des règles de stationnement et de circulation- chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-263 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement réseau électrique 10 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2022-264 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand

Arrêté n°2022-265 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue delta

 

Arrêté n°2022-266 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 2 avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2022-269 portant réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11.11.2022

Arrêté n°2022-267 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin des mouchairas nord à l'angle du chemin des garrigots

Arrêté n°2022-268 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin des mouchairas sud

Arrêté n°2022-270 portant réglementation de la circulation et du stationnement dépôt de gerbe pour le 13.11.2022

Arrêté n°2022-271 portant modification des règles de stationnement et de circulation - mouchairas sud

Arrêté n°2022-272 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique 1 rue porte d'aude

Arrêté n°2022-273 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 16 rue haute des casernes

Arrêté n°2022-274 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de réfection de chaussée rue de l'aramon

Arrêté n°2022-275 portant modification des règles de stationnement et circulation - fête foraine 2022

Arrêté n°2022-276 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux avec nacelle 29 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2022-277 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-284 portant prolongation interdiction pelouse terrain d'honneur

Arrêté n°2022-279 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-280 consommation d'alcool et regroupements interdits place Salengro

Arrêté n°2022-281 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Av. De GAULLE

Arrêté n°2022-286 portant permission de voirie - chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-285 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté 2022-283 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté 2022-282 portant modification des règles de stationnement et circulation - avenue Général de Gaulle marché de Noël

Arrêté n°2022-287 portant modification des règles de stationnement et de circulation - élagage avenues et boulevards de la ville

Arrêté n°2022-288 portant modification des règles de stationnement et de circulation - création de trottoirs et chaussée drainante

Arrêté n°2022-289 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2022-290 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux BATLANGUEDOC 13 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-291 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-292 portant institution d'un bureau de vote pour les élections des représentants du Personnel au CST

Arrêté n°2022-293 portant mise en demeure de déclaration de chien catégorisé de type Américan Stafforshire terrier

Arrêté n°2022-294 portat autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacellle

Arrêté n°2022-295 portant modification des règles de stationnement et de circulation - chemin Mouchairas Sud

Arrêté n°2022-296 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du 11 novembre

Arrêté n°2022-297 portant placement d'un chien catégorisé de type Américan Stafforshire terrier dans un lieu de dépôt

Arrêté n°2022-299 portant nomination d'un coordonateur communal suppléant chargé de la préparation et de la réalisation de l'enquête de recensement de la population

Arrêté n°2022-300 portant modification des régles de stationnement et circulation - 11 rue Francis Vals

Arrêté n°2022-301 portant cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2022-302 portant modification des régles de stationnement et de circulation - chemin de la Bouriette

Arrêté n°2022-303 portant modification des règles de stationnement et de circulation - festivités de Noël rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-304 portant permission de voirie 15 chemin de la bouriette

Arrêté n°2022-305 portant réglementation de la circulation et stationnement avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2022-306 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Bld Jan jaurès, impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2022-307 portant modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue de la Bourgade, impasse Lamartine et Boris Vian

Arrêté n°2022-312 portant Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023

Arrêté n)2022-308 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-309 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2022-310 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement réseau électrique

Arrêté n°2022-311 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2022-313 portant permission de voirie - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-317 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux d'élagage rue des caves vieilles

Arrêté n°2022-314 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 5 bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2022-315 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-316 portant modification des régles de stationnement et circulation - 5b avenue Nelly Olin

Arrêté n°2022-318 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaufadage 23 bis rue Elie Sermet

Arrêté n°2022-319 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin plaine de la verdou

Arrêté n°2022-320 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - rue du Muscat

Arrêté n°2022-321 portnt Modification des régles de stationnement et de circulation rue Marcelin Albert

Arrêté n°2022-322 portant Demande d'autorisation de voirie pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2022-323 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Rue Saint Jacques

Arrêté n°2022-324 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - mise en place d'une benne reu Docteur Ferroul

Arrêté n°2022-325 portant Réglementation du jardin d'enfant parking salle du jeu de paume

Arrêté n°2023-002 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 16 rue Haute des Casernes

Arrêté n°2023-003 portant Travaux de rénovation d'un bien immobilier 12 rue Auguste Comte

Arrêté n°2023-001 portant Permission de voirie 56-57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas

Arrêté n°2023-009 portant Permission de voirie - le Clos de la Rodé

Arrêté n°2023-005 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 56 57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas sud

Arrêté n°2023-006 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - avenue nelly olin

Arrêté n°2023-007 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - clot de la rodé

Arrêté n°2023-008 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison Place Saint Martin

Arrêté n°2023-011 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 13 rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Chemin de Preilhan, rue Paul Ader, avenue Jeanne d'Arc,Avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-005 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2023-016 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6, rue Haute des Casernes

Arrêté n°2023-017 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Chemin de la Bouriette

Arrêté n°2023-010 portant Voirie - arrêté permanant réglementant la circulation au droit des chantiers

Arrêté n°2023-018 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 8 chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2023-019 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-021 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement électrique 25 rue du bac

Arrêté n°2023 022 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec engin de levage

Arrêté n°2023-023 portant permission de voirie - Projet de démolition rue Oulmède, rue Frédéric Mistral, Rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-024 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin de la bourriette (prorogation)

Arrêté n°2023-025 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec engin de levage

Arrêté n°2023-026 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - remplacement coffret électrique

Arrêté n°2023-027 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de voirie rue Notre Dame à l'angle de la rue Barsalou

Arrêté n°2023-028 portant Interdiction de l'arrêt et du stationnement rue Paul ADER

Arrêté n°2023-029 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin des glacières

 

arrêté n°2023-042 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 8 rue de l'Atax

Arrêté n°2023-043 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux d'abbatage

Arrêté n°2023-044 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2023-045 portant permis de détention d'un chien de 2eme catégorie

Arrêté n°2023-046 portant autorisation d'occupation du domaine public

Arrêté n°2023-47 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2023-48 portant Stationnement et circulation - Cérémonie du 19 mars

Arrêté n°2023-50 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - carnaval

Arrêté n°2023-051 portant Réglementation de la circulation place Saint martin et rue frédéric Mistral

Arrêté n°2023-049 portant Permission de voirie - 900 chemin du pas de sartre

Arrêté n°2023-053 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs Pompiers

Arrêté n°2023-36 portant Réglementation du stationnement dans la zone bleue

Arrêté n°2023-056 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - marquage au sol

Arrêté n°2023-055 portant Permission de voirie - 59 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2023-052 portant Permission de voirie - rue Notre Dame

Arrêté n°2023-058 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement

Arrêté n°2023-059 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 2b Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-060 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2023-061 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 900, ch. Pas de Sartre

Arrêté n°2023-062 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2023-63 portant Permission de voirie - Av Charles de Gaulle

Arrêté n°2023-067 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Tour d'Occitanie 2023

Arrêté n°2023-070 prtant Permission de voirie - 1 rue du VIOGNIER

Arrêté n°2023-068 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaudage 3 rue Paul Gris

Arrêté n°2023-069 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 36 avenue Nelly Olin

Arrêté n°2023-057 portant Délégation de fonctions

Arrêté n°2023-071 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Bld Jean Jaurès , impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2023-073 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux parking Escalaïs

Arrêté n°2023-072 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux Chemin de Traverse

Arrêté n°2023-077 portant Stationnement et circulation - Inauguration Lotissement Escalais

Arrêté n°2023-078 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 8 chemin Mouchairas Nord

Arrêté n°2023-079 portant Interdiction du stationnement rue Notre Dame Prolongée

Arrêté n°2023-080 portant Permission de voirie - chemin des Olivettes

Arrêét n°2023-081 portant Règles de circulation lotissement Escalaïs

Arrêté n°2023-082 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaffaudage 16 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-83 portant Permission de voirie - 38 chemin de Preilhan lot 2

Arrêté n°2023-084 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-085 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 6-8 rue du Mail

Arrêté n°2023-086 portant modification des règles de circulation et stationnement chemin de preilhan 

Arrêté n°2023-087 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec camion grue

Arrêté n°2023-088 portant autorisation de stationnement et de circulation pour les sapeurs pompiers

Arrêté n°2023-089 portant règlementation du stationnement et de circulation  pour la journée du sport adaptée salle du jeu de Paume

 

Arrêté n°2023-090 portant Réglementation du stationnement et de la circulation 1er mai 2023

Arrêté n°2023-091 portant Réglementation de la circulation dépôt de gerbe le 8 mai 2023

Arrêté n°2023-092 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue marcelin Albert et avenue du Général de Gaulle

Arrêté n°2023-097 portant Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire pour le bar le 11 20 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2023-094 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2023-095 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 20 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-096 portant Autorisation d'aménagement d'un accès au site des travaux

Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau

Arrêté n°2023-098 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - déploiement de la fibre

Arrêté n°2023-099 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins - Lotissement Jean Laborde

Arrêté n°2023-100 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins - Impasse des Berges de l'Aude

Arrêté n°2023-101 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2023-102 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement

Arrêté n°2023-103 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement

Arrêté n°2023-104 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et de stationnement- fête de la musique

arrêté n°2023-105 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-106 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins - chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-109 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins aux Résidences de Sartre

Arrêté n°2023-93 portant Ouverture Carrefour Contact - Clot de la Rode - 11590 CUXAC d'AUDE

Arrêté n°2023-110 portant modification des régles de stationnement et de circulation - Chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2023-111 portant Modification des régles de stationnement - Vide grenier le 2.07.2023

Arrêté n°2023-112 portant Permission de voirie - 14 rue Oulmède

Arrêté n°2023-112 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue De Gaulle et rue du Clavecin

Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro

Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau

Arrêté n°2023-113 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Bld Jean Jaurès, impasse Emile DIGEON (prorogation)

Arrêté n°2023-114 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue Alain Bashung

Arrêté n°2023-115 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins impasse des Tonneliers

Arrêté n°2023-116 portant Permission de voirie 1 rue du VIOGNIER

Arrêté n°2023-117 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 1er mai le 10 et 11 juin 2023

Arrêté n°2023-118 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement pour la suppression du réseau Gaz 14 rue Oulmède

Arrêté n°2023-119 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - foire aux pneus

Arrêté n°2023-120 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Jeu de boule interdit

Arrêté n°2023-121 portant Restriction de circulation pour les mineurs de moins de 13 ans

 

Arrêté n°2023-122 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison Place Saint Martin

Arrêté n°2023-123 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 2 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-133 portant Permission de voirie - chemin des Olivettes

Arrêté n°2023-124 portant Delegation fonctions MEILLIERE

Arrêté n°2023-125 portant Delegation fonctions COMBES

Arrêté n°2023-126 portant Delegation fonctions BONHOMME

Arrêté n°2023-127 portant Delegation fonctions BORSNAK

Arrêté n°2023-128 Delegation fonctions LESCURE

Arrêté n°2023-129 portant Delegation fonctions ALVAREZ

Arrêté n°2023-134 portant Permission de voirie 1 rue du Viognier

Arrêté n°2023-135 portant Permission de voirie 3 chemin des Garrigots

Arrêté n°2023 - 130 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement électrique 3 chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-131 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement électrique

Arrêté n°2023-132 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement rue du 1er mai

Arrêté n°2023-136 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marquage au sol

Arrêté n°2023-138 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 900, chemin Pas de Sartre (avenant)

Arrêté n°2023-137 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue M.Albert et rue P.Gris

Arrêté n°2023-139 portant Autorisation de la voie publique pour déménagement 13 rue du Mail

Arrêté n°2023-140 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Dépôt de gerbe appel du 18 juin

Arrêté n°2023-141 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement chemin des olivettes

Arrêté n°2023-142 portant Autorisation d'occupation de la voie publique le 04.07.2023

Arrêté n°2023-143 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 16, rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-144 portant Demande d'autorisation de voirie - pose de volets rue Oulmède et rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-146 portant Permission de voirie - 7 chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-147 portant Permission de voirie - 25 chemin des Olivettes

Arrêté n°2023-145 portant Délégation de fonctions

Arrêté n°2023-148 portant Retrait délégations adjoint Mme TIXIER

Arrêté n°2023-150 portant Demande d'autorisation de voirie - Stationnement - 2 bis chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-149 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordemeent électrique chemin des olivettes

Arrêté n°2023-151 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Abbatage des platanes avenue Nelly Olin

Arrêté n°2023-152 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Exposition de véhicules 33 bld de Vingré

Arrêté n°2023-158 portant Délégations de fonctions BERTO David

Arrêté n°2023-159 portant Délégations de fonctions GONNOT Betty

Arrêté n°2023-160 portant Délégations de fonctions TOMAS Eric

Arrêté n°2023-161 portant Délégations de fonctions MEILLIERE Peggy

Arrêté n°2023-162 portant Délégations de fonctions COMBES Romain

Arrêté n°2023-163 portant Délégations de fonctions BONHOMME Mireille

Arrêté n°2023-164 portant Délégations de fonctions BOUTET Jean Marc

Arrêté n°2023-165 portant Délégations de fonctions ALVAREZ Nathalie

Arrêté n°2023-166 portant Délégations de fonctions REY Céline

Arrêté n°2023-153 portant Réglementation de la circulation et du stationnement passage d'une concentration motards Brescoudos

Arrêté n°2023-154 portant Réglementation du stationnement et de la circulation festival La tempora

Arrêté n°2023-155 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de rénovation intérieure 4 rue Molière

Arrêté n°2023-156 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement électrique chemin des olivettes

Arrêté n°2023-157 portant Modification des régles de stationnement de circulation - nettoyage place du 19 mars

Arrêté n°2023-167 potant Permission de voirie - Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-168 portant Permission de voirie- RD413 route de Capestang

Arrêté n°2023-169 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet

Arrêté n°2023-170 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle sur Château d'eau

Arrêté n°2023-171 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 2 bis chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-173 - Réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 15 juillet 2023

Arrêté n°2023-175 portant Permission de voirie - Chemin de Preilhan (pour impasse Claude Nougaro)

Arrêté n°2023-176 portant Demande d'autorisation de voirie - réparation groupe climatisation en façade 8 Avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2023-177 portant Autorisation de tir du feu d'artifice le 15.07.2023

Arrêté n°2023-178 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 20 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-179 portant Réglementation de la circulation et stationnement sur parvis Médiathèque le 18.07.2023

Arrêté n°2023-180 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement électrique chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-181 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - réparation conduite télécom rue Saint Jacques

Arrêté n°2023-174 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison plancher rue du 1er mai

Arrêté n°2023-182 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 8 rue Emile Zola

Arrêté n°2023-183 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Réhabilitation réseau AEP EU Avenue Nelly OLIN

Arrêté n°2023-184 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - pose d'une chambre télécom chemin des garrigots

Arrêté n°2023-185 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 2 rue Oulmède vers le 9 rue Racine

Arrêté n°2023-187 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-172 portant Intervention d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-186 portant Demande d'autorisation de voirie - contrôle toiture rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-190 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 16 rue du 4 Septembre

Arrêté n°2023-191 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement de la rue de la Lyre vers le 4 bis rue Oulmède

Arrêté n°2023-192 portant Modification des règles de stationnement et de circumation - fibres rues de la ville

Arrêté n°2023-189 portant Réglementation de la circulation un pont secteur Prat du raïs

Arrêté n°2023-196 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Terrassement pour réparation du réseau EU-AEP chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-194 portant Permission de voirie - chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2023-193 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement

Arrêté n°2023-195 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Pose d'une chambre Télécom

Arrêté n°2023-197 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin Pas de sartre

Arrêté n°2023-198 portant Modification de règles de stationnement et de circulation - Trvaux de rénovation intérieure (prorogation)

Arrêté n°2023-199 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 20 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-200 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-201 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 15 rue saint jacques et 10 rue Barbès

Arrêté 2023-202 portant déménagement 19, boulevard de VINGRE

Arrêté 2023-203 portant organisation d'une soirée festive lotissement Jean LABORDE

Arrêté n°2023-204 portant Placement d'un chien catégorisé de type American Staffordshire terrier dans un lieu de dépôt

Arrêté n°2023-205 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de création de rampe PMR devant les locaux de l'ancien Crédit Agricole

Arrêté n°2023-206 Déménagement 8, rue du Mail

Arrêté n°2023-207 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des GARRIGOTS

Arrêté n°2023-208 Déménagement 11 rue Auguste COMTE

Arrêté n°2023-209 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des Mouchairas sud

Arrêté n°2023-210 Travaux ENEDIS avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-211 Travaux DEBELEC chemin de PREILHAN

Arrêté n°2023-212 Travaux DEBELEC chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2023-213 Travaux Solutions 30 chemin de PREILHAN

Arrêté n°2023-214 Passage d'un convoi exceptionnel rue Notre Dame

Arrêté n°2023-215 Travaux DEBELEC chemin des Olivettes

Arrêté n°2023-216 portant organisation des vendanges 2023

Arrêté n°2023-217 portant obligation faite de tenir tout type de chien en laisse

Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 12, rue notre dame prolongée

Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 20 et 22 Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-220 portant permission de voirie  10 chemin du Pas de Sartre 

Arrêté n°2023-221 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Elie Sermet 

Arrêté n°2023-222 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Delta

Arrêté n°2023-223 portant autorisation d'échafaudage 3, Rue Fabre d'églantine 

Arrêté n°2023-224 portant interdiction d'utilisation des pelouses 

Arrêté n°2023-225 portant modification des règles de stationnement et de circulation 4, Rue Molière

Arrêté n°2023-226 portant modification des règles de stationnement et de circulation parking ROUQUET

Arrêté n°2023-227 portant modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement de cadre et tampon

Arrêté n°2023-228 portant modification des règles de stationnement et de circulation Elagage Rue Guy BONIFACE

Arrêté n°2023-229 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement

Arrêté n°2023-230 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de reprise de chaussée sur l'accès au parking ROUQUET

Arrêté n°2023-231 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Passage du 21ème tour de l'Aude handisport vélo

Arrêté n°2023-232 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres sapeurs-pompiers

Arrêté n°2023-233 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - remplacement d'un poteau Télécom

Arrêté n°2023-234 portant Animation Pumptrack

Arrêté n°2023-235 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Implantation de trois poteaux télécom

Arrêté n°2023-236 portant Modification ds règles de stationnement et de circulation - Forum des associations

Arrêté n°2023-237 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2023-239 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réhabilitation réseau EU-AEP Nelly Olin

Arrêté n°2023-238 portant Autorisation d'occupation de la voie publique - déménagement 7 rue du 4 septembre le 18.09.2023

Arrêté n°2023-240 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2023-241 portant Autorisation d'occupation du domaine public randonnée le 8.10.2023

Arrêté n°2023-242 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-243 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs-Pompiers (avenant)

Arrêté n02023-244 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - 40 Bld François Mitterrand

Arrêté n°2023-245 Modification des règles de stationnement et de circulation - festivités Halloween Rue Elie Sermet

Arrêté n°2023-246 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-247 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking ROUQUET

Arrêté n°2023-248 portant Instauration d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduire Boulevard Jean jaurès sur le parking Rouquet

Arrêté n°2023-249 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parkings de la salle du Jeu de Paume et rues de la ville - Chapitre Géminian

Arrêté n°2023-250 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un mini bus

Arrêté n°2023-251 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement fibre optique 1 chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-252 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-253 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2023-254 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-255 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 11 rue Barbès

Arrêté n°2023-256 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage rue Racine

 

 

Arrêté n°2023-260 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de reprise de chaussée Chemin d'Aubian

Arrêté n°2023-257 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - déploiement de la fibre

Arrêté n°2023-258 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Convoie exceptionnel chantier des éoliennes

Arrêté n°2023-259 portant Instauration d'un emplacement réservé aux véhicules de convoyage de fonds

Arrêté n°2023-263 portant Permission de voirie - 30 chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-261 portant Interdiction d'accès et d'utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-262 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-264 portant Autorisation de poursuite d'exploitation foyer Pech De Laclause

Arrêté n°2023-265 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison Place Saint Martin

Arrêté n°2023-266 portant Permission de voirie - Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-267 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réparation de conduite télécom

Arrêté n°2023-268 portant Réglement de la circulation Rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-269 portant Permis de détentien chien de 2eme catégorie

Arrêté n°2023-270 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin de l'Horte de Senty et Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-271 portant Modofication des règles de stationnement et de circulation - Chemin Mouchairas Nord et Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-272 portant Permission de voirie - 42 avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-273 portant Permission de voirie - chemin du Prat de Rais

Arrêté n°2023-274 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin des olivettes

Arrêté n°2023-275 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11 Novembre

Arrêté n°2023-276 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2023-277 portant Occupation du domaine public place Salengro

Arrêté n°2023-278 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-279 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement Avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2023-280 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Garrigots

Arrêté n°2023-281 portant Modification des régles se stationnement et de circulation - Remplacement poteaux télécom

Arrêté n°2023-282 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 29 rue Notre Dame

Arrêté n°2023-283 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-284 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 30 chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-288 portant Permission de voirie - Rue du Chateau d'Eau

Arrêté n°2023-292 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-285 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - dépôt de gerbe 13 novembre

Arrêté n°2023-286 portant Stationnement et circulation - Travaux LUMYCOM chemin Horte de senty (avenant)

Arrêté n°2023-287 portant Stationnement et circulation - Travaux LUMYCOM chemin Mouchairas Nord (avenant)

Arrêté n°2023-289 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-290 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-291 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Animations aux halles

Arrêté n°2023-293 portant Stationnement et circulation - fête foraine 2023

Arrêté n°2023-294 portant Cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2023-295 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-296 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la médiathèque

Arrêté n°2023-297 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 30 chemin de l'estagnol

Arrêté n°2023-299 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Bld Jean Jaurès, impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2023-300 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue des Cuves

Arrêté n°2023-298 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Route de Cuxac établissement CASTILLE

Arrêté n°2023-301 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - remplacement de poteaux télécom

Arrêté n°2023-302 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux parking escalais

Arrêté n°2023-303 portant Permission de voirie - 6 impasse de l'Alicante

Arrêté n°2023-304 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 2 rue Delta

Arrêté n°2023-305 portant Téléthon animation Pumptrack

Arrêté n°2023-306 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Remplacement d'un poteau télécom

Arrêté n°2023-307 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2023-308 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 7 rue Frédéric Mistral

Arrêté n°2023-309 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités de Noël Rue Elie Sermet

Arrêté n°2023-310 portant Permission de voirie - Impasse Claude NOUGARO

Arrêté n°2023-311 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-312 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 4 rue Voltaire

Arrêté n°2023-313 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de noël

Arrêté n°2023-314 portant Stationnement et circulation - Travaux SPIE chemin des Olivettes (prorogation)

Arrêté n°2023-315 Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle Château d'Eau

Arrêté n°2023-316 portant Permission de voirie - 10 chemin de Pas de Sartre

Arrêté n°2023-317 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - place du 19 mars

Arrêté n°2023-320 Portant autorisation de poursuite d'exploitation de l'ANSEI-HOTEL DOUCE FRANCE

Arrêté n°2023-321 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 3 bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-318 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Centre Ancien

Arrêté n°2023-319 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de création d'un nouveau branchement au réseau gaz impasse de l'alicante

Arrêté n°2023-322 portant Stationnement et circulation - Travaux 27 Bld Jean jaurès

Arrêté n°2023-323 portant Stationnement et circulation - Emplacement PMR sur parking Rouquet 27, bld Jean Jaurès (prorogation)

Arrêté 2023-329 portant Travaux urgents sur égouts

Arrêté n°2023-324 portant Demande d'autorisation de voirie - pose de panneau photovoltaïque rue Emile Combes

Arrêté n°2023-325 portant Cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2023-326 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parkings résidence de sartre

Arrêté n°2023-327 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-328 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-330 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Mise en place d'une benne rue docteur Ferroul au niveau de la place Salengro

Arrêté n°2023-331 Travaux nettoyage Micropole Clot de la Rodé Sté SERPE

Arrêté n°2023-332 Travaux réseaux EU-AEP Sté CATHAR

Arrêté n°2023-333 Travaux démolition centre ancien Sté CAMINAL

arrêté 2024-1 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux entreprise GARCIA - Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-002 portant Voirie- arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers

Arrêté n°2024-003 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Branchement EU-AP avenue de la bourgade

Arrêté n°2024-004 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue du chateau d'eau

Arrêté n°2024-005 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-10 portant Permission de voirie RD13

Arrêté n°2024-007 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 3 rue Delta

Arrêté n°2024-008 portant Demande d'autorisation de voirie - intervention sur éclairage public avec nacelle 16 av Général de Gaulle

Arrêté n°2024-009 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle

Arrêté n°2024-006 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2024-011 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle place Salengro

Arrêté n°2024-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Réparation conduite télécom sous chaussée rond-point de la mairie

Arrêté n°2024-013 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-014 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle Bld de Vingré

Arrêté n°2024-015 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - création réseau télécom

Arrêté n°2024-017 portant Permission de voirie - Chemin de l'Horte de senty

Arrêté n°2024-018 portant Permission de voirie - chemin des Garrigots, lieu-dit La Grave

Arrêté n°2024-019 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (avenant)

Arrêté n°2024-020 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage impasse Emile DIGEON (prorogation)

Arrêté n°2024-021 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Installation de panneaux solaires avec nacelles au 12 rue Notre Dame Prolongée

Arrêté n°2024-022 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de pose de mobilier urbain place de la république

Arrêté n°2024-023 portant Mise en demeure du propriétaire pour le débarras et la remise en état du terrain cadastré BB 018 sis au Prat du Rais

Arrêté n°2024-024 portant Limitation de tonnage sur le chemin de visite de la digue route de Sallèles

Arrêté n°2024-025 portant Voie sans issue sur un chemin de visite de la digue entre la route d'Ouveillan et route de Capestang

Arrêté n°2024-026 portant Mise en demeure de présenter une évaluation comportementale pour deux chiens de type beauceron et malinois

Arrêté n°2024-027 portant Limitation de circulation sur le parcours de santé VITA route de Sallèles

Arrêté n°2024-028 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Rando Vignes

Arrêté n°2024-029 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parkings de la salle du Jeu de Paume et rues de la ville - Chapitre Géminian

Arrêté n°2024-030 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté de délégations à M. BERTO

Arrêté de délégations à Mme BONHOMME

Arrêté de délégations à M. COMBES

Arrêté de délégations à Mme ALVAREZ

Arrêté de délégations à M. BORSNAK

Arrêté de délégations à Mme MEILLIERE

Arrêté de délégations à M. BOUTET

Arrêté de délégations à Mme LEBORGNE

Arrêté de délégations à M. KNECHT

Arrêté de délégations à Mme REY

Arrêté de délégations à M. LORENZO

Arrêté de délégations à Mme BENAVIDES

Arrêté n°2024-043 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-044 portant Modification des règles de circulation rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2024-045 portant Règlementation des bruits de voisinage

Arrêté n°2024-046 portant Modification des règles de circulation et de stationnement; pose d'une chambre télécom

Arrêté n°2024-047 portant Permission de voirie chemin des Olivettes 

Arrêté n°2024-048 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-049 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Raccordement producteur HTA

Arrêté n° 2024-050 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-052 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison béton 2 rue Racine

Arrêté n°2024-053 portant Sens interdit sur chemin de visite de la digue entre la route d'Ouveillan et la route de Capestang

Arrêté n°2024-054 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (prorogation)

Arrêté n°2024-055 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux entreprise GROSS - impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2024-50 portant Nomination membres conseil d'administration CCAS

Arrêté n°2024-56 portant Permission de voirie - Chemin des Graves

Arrêté n°2024-60 portant Autorisation de voirie - Travaux réseau EU bld de Vingré

Arrêté n°2024-059 portant Demande d'autorisation de voirie travaux avec nacelle Bld Mitterrand

Arrêté n°2024-062 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 3 rue Lafontaine

Arrêté n°2024-063 portant Demande d'autorisation de voirie - réservation d'emplacements sur l'avenue Jean jaurès(prorogation)

Arrêté n°2024-064 portant Demande d'autorisation de voirie - pose de panneau photovoltaïque rue Emile Combes

Arrêté n°2024-065 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour le livraison rue du chateau d'eau

Arrêté n°2024-057 portant Stationnement et circulation - cérémonie du 19 mars

Arrêté n°2024-058 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Oulmède (avenant)

Arrêté n°2024-067 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux Société EGSOL - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-069 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès (prorogation)

Arrêté n°2024-070 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2024-068 portant Alignement CA 222

Arrêté n°2024-071 portant Permission de voirie - 3 bis Chemin des Graves

Arrêté n°2024-073 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - réparation d'une conduite télécom

Arrêté n°2024-072 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs Pompiers

Arrêté n°2024-074 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marquage au sol ZA Micropôle

Arrêté n°2024-075 portant Modifiaction des règles de stationnement et de circulation - 9 chemin des Garrigots

Arrêté n°2024-076 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2024-077 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - 8 Bld de Vingré

Arrêté n°2024-078 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2024-079 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationnement les véhicules du service de la Police Municipale

Arrêté n°2024-080 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2024-081 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-082 portant Obligation de ramassage des déjections canines sur la voie publique et de détenir deux sacs pour déjection canines

Arrêté n°2024-083 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2024-084 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Carnaval 2024

Arrêté n°2024-085 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Carnaval 2024

Arrêté n°2024-086 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2024-087 portant Réglementation de circulation et de stationnement - VIGIPIRATE niveau urgence attentat

Arrêté n°2024-088 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-089 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (prorogation)

Arrêté n°2024-090 portant Permis de détention d'un chien de 1ère catégorie

Arrêté n°2024-091 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour la médiathèque devant maternelle

Arrêté n°2024-092 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Passage d'une concentration motards Brescoudos

Arrêté n°2024-093 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - journée sport adapté à la salle du jeu de paume le 28.05.2024

Arrêté n°2024-094 portant Réglementation du stationnement et de la circulation 1er mai 2024

Arrêté n°2024-095 portant Réglementation de la circulation - Dépôt de gerbe 8 mai 2024

Arrêté n°2024-096 portant Limitation de tonnage sur le chemin plaine de la verdou

Arrêté n°2024-097 portant Réglementation de circulation et de stationnement - inauguration de la cour de l'école

Arrêté n°2024 - 098 portant Limitation de tonnage sur le pont chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2024-099 portant Demande d'autorisation de voirie - Raccordement fibre rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-100 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 5 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2024-101 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - création d'une ligne électrique souterraines avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-102 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Randonnée cycliste collège Saint Remacle

Arrêté n°2024-104 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Bar le 11, place sieur Anne

Arrêté n°2024-105 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-103 portant Modification des règles de circulation rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2024-106 portant Modification des régles de stationnement et de circulations - Travaux entreprise DA SILVA - Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-107 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Terrassement pour ENEDIS

Arrêté n°2024-108 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à la boulangerie la tarte aux pignons de Valérie 18 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-109 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Vide grenier le 2.06.2024

Arrêté n°2024-110 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Pose d'une conduite télécom

Arrêté n°2024-111 portant Veillée funèbre - circulation et stationnement interdit rue du er Mai

Arrêté n°2024-112 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de démolition dans le centre ancien

Arrêté n°2024-113 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-114 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2024-115 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (avenant)

Arrêté n°2024-116 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2024-117 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage Place du 19 mars

Arrêté n°2024-118 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - réparation d'une conduite télécom sous chaussée boulevard Jean Jaurès

Arrêté n°2024-119 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue des cuves

Arrêté n°2024-120 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins lotissement Jean Laborde

Arrêté n°2024-121 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 5 rue haute des casernes

Arrêté n°2024-122 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - livraison béton 35 rue du chateau d'eau

 

 

Syndicat D'irrigation Cuxac Coursan

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