
Arrêté n° 2022-168 Portant autorisation de tir d'un feu d'artifice
Arrêté n° 2022-169 Portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n° 2022-170 portant réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet
Arrêté n° 2022-175 Permission de voirie chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-179 portant permission de voirie - Chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-180 portant permission de voirie - Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-184 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Rue du Mail
Arrêté n°2022-187 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue des pigeonniers
Arrêté n°2022-189 portant permission de voirie 27 bld jean jaurès
Arrêté n°2022-190 portant permission de voirie 12 chemin du Pas de Sartre
Arrêté n°2022-191 portant permission de voirie Chemin des Garrigots
Arrêté n°2022-192 portant permission de voirie Mouchairas Nord
Arrêté n°2022-199 portant permission de voirie- création d'une tranchée - chemin de la Bouriette
Arrêté n°2022-200 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-203 portant dérogation d'accés colline ROQUEVAQUIERE et saint CYR police de la chasse
Arrêté n°2022-213 permettant permission de voirie - 29-30 avenue Charles de Gaulle.
Arrêté n°2022-216 portant modification de stationnement et de circulation - chemin de traverse
Arrêté n°2022-217 portant permission de voirie - rue Notre Dame
Arrêté N)2022-219 portant permission de voirie - 13 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-226 portant permission de voirie - 4A impasse de la Bergerie
Arrêté n°2022-227 portant Permission de voirie Chemin du pas de sartre
Arrêté n°2022-228 portant permission de voirie - D413 avenue de Béziers
Arrêté n°2022-229 portant Permission de voirie D413 Bld de Vingré
Arrêté n°2022-232 portant autorisation de manifestation OCTOBRE ROSE
Arrêté n°2022-245 portant interdiction d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2022-246 portant permission de voirie 11 rue de l'Aramon
Arrêté n°2022-247 portant permission de voirie impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2022-248 portant permission de voirie - impasse Nouvelle
Arrêté n°2022-249 portant permission de voirie avenue de Béziers
Arrêté n°2022-251 portant demande d'autorisation de voirie - pose échafaudage 25 rue du 4 septembre
Arrêté n°2022-253 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-254 portant permission de voirie chemin Mouchairas Sud
Arrêté n°2022-256 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 6 rue de l'Atax
Arrêté n°2022-258 portant ouverture d'enquête publique au lieu dit "la Castelle"
Arrêté n°2022-262 portant délégation de fonction à M.BOUTET Jean Marc
Arrêté n°2022-198 portant délégation de fonctions
Arrêté n°2022-264 portant modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 2 bld François Mitterrand
Arrêté n°2022-265 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue delta
Arrêté n°2022-269 portant réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11.11.2022
Arrêté n°2022-277 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-284 portant prolongation interdiction pelouse terrain d'honneur
Arrêté n°2022-279 portant autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-280 consommation d'alcool et regroupements interdits place Salengro
Arrêté n°2022-281 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Av. De GAULLE
Arrêté n°2022-286 portant permission de voirie - chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-291 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert
Arrêté n°2022-294 portat autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacellle
Arrêté n°2022-304 portant permission de voirie 15 chemin de la bouriette
Arrêté n°2022-305 portant réglementation de la circulation et stationnement avenue Général de Gaulle
Arrêté n°2022-312 portant Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Arrêté n°2022-309 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2022-313 portant permission de voirie - Avenue Nelly Olin
Arrêté n°2022-320 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - rue du Muscat
Arrêté n°2022-322 portant Demande d'autorisation de voirie pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède
Arrêté n°2022-325 portant Réglementation du jardin d'enfant parking salle du jeu de paume
Arrêté n°2023-003 portant Travaux de rénovation d'un bien immobilier 12 rue Auguste Comte
Arrêté n°2023-001 portant Permission de voirie 56-57 chemin des garrigots et 45 chemin mouchairas
Arrêté n°2023-009 portant Permission de voirie - le Clos de la Rodé
Arrêté n°2023-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation Chemin de Preilhan, rue Paul Ader, avenue Jeanne d'Arc,Avenue de la Bourgade
Arrêté n°2023-005 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2023-028 portant Interdiction de l'arrêt et du stationnement rue Paul ADER
Arrêté n°2023-045 portant permis de détention d'un chien de 2eme catégorie
Arrêté n°2023-046 portant autorisation d'occupation du domaine public
Arrêté n°2023-47 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle
Arrêté n°2023-48 portant Stationnement et circulation - Cérémonie du 19 mars
Arrêté n°2023-50 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - carnaval
Arrêté n°2023-049 portant Permission de voirie - 900 chemin du pas de sartre
Arrêté n°2023-053 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs Pompiers
Arrêté n°2023-36 portant Réglementation du stationnement dans la zone bleue
Arrêté n°2023-055 portant Permission de voirie - 59 Bld Jean Jaurès
Arrêté n°2023-052 portant Permission de voirie - rue Notre Dame
Arrêté n°2023-058 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n°2023-060 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement
Arrêté n°2023-63 portant Permission de voirie - Av Charles de Gaulle
Arrêté n°2023-070 prtant Permission de voirie - 1 rue du VIOGNIER
Arrêté n°2023-068 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échaudage 3 rue Paul Gris
Arrêté n°2023-057 portant Délégation de fonctions
Arrêté n°2023-077 portant Stationnement et circulation - Inauguration Lotissement Escalais
Arrêté n°2023-079 portant Interdiction du stationnement rue Notre Dame Prolongée
Arrêté n°2023-080 portant Permission de voirie - chemin des Olivettes
Arrêét n°2023-081 portant Règles de circulation lotissement Escalaïs
Arrêté n°2023-83 portant Permission de voirie - 38 chemin de Preilhan lot 2
Arrêté n°2023-086 portant modification des règles de circulation et stationnement chemin de preilhan
Arrêté n°2023-088 portant autorisation de stationnement et de circulation pour les sapeurs pompiers
Arrêté n°2023-090 portant Réglementation du stationnement et de la circulation 1er mai 2023
Arrêté n°2023-091 portant Réglementation de la circulation dépôt de gerbe le 8 mai 2023
Arrêté n°2023-096 portant Autorisation d'aménagement d'un accès au site des travaux
Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau
Arrêté n°2023-93 portant Ouverture Carrefour Contact - Clot de la Rode - 11590 CUXAC d'AUDE
Arrêté n°2023-111 portant Modification des régles de stationnement - Vide grenier le 2.07.2023
Arrêté n°2023-112 portant Permission de voirie - 14 rue Oulmède
Arrêté n°2023-107 portant Permission de voirie Impasse Claude Nougaro
Arrêté n°2023-108 portant permission de voirie - Rue du Château d'Eau
Arrêté n°2023-116 portant Permission de voirie 1 rue du VIOGNIER
Arrêté n°2023-118 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement pour la suppression du réseau Gaz 14 rue Oulmède
Arrêté n°2023-121 portant Restriction de circulation pour les mineurs de moins de 13 ans
Arrêté n°2023-133 portant Permission de voirie - chemin des Olivettes
Arrêté n°2023-124 portant Delegation fonctions MEILLIERE
Arrêté n°2023-125 portant Delegation fonctions COMBES
Arrêté n°2023-126 portant Delegation fonctions BONHOMME
Arrêté n°2023-127 portant Delegation fonctions BORSNAK
Arrêté n°2023-128 Delegation fonctions LESCURE
Arrêté n°2023-129 portant Delegation fonctions ALVAREZ
Arrêté n°2023-134 portant Permission de voirie 1 rue du Viognier
Arrêté n°2023-135 portant Permission de voirie 3 chemin des Garrigots
Arrêté n°2023-139 portant Autorisation de la voie publique pour déménagement 13 rue du Mail
Arrêté n°2023-142 portant Autorisation d'occupation de la voie publique le 04.07.2023
Arrêté n°2023-146 portant Permission de voirie - 7 chemin de Preilhan
Arrêté n°2023-147 portant Permission de voirie - 25 chemin des Olivettes
Arrêté n°2023-145 portant Délégation de fonctions
Arrêté n°2023-148 portant Retrait délégations adjoint Mme TIXIER
Arrêté n°2023-158 portant Délégations de fonctions BERTO David
Arrêté n°2023-159 portant Délégations de fonctions GONNOT Betty
Arrêté n°2023-160 portant Délégations de fonctions TOMAS Eric
Arrêté n°2023-161 portant Délégations de fonctions MEILLIERE Peggy
Arrêté n°2023-162 portant Délégations de fonctions COMBES Romain
Arrêté n°2023-163 portant Délégations de fonctions BONHOMME Mireille
Arrêté n°2023-164 portant Délégations de fonctions BOUTET Jean Marc
Arrêté n°2023-165 portant Délégations de fonctions ALVAREZ Nathalie
Arrêté n°2023-166 portant Délégations de fonctions REY Céline
Arrêté n°2023-154 portant Réglementation du stationnement et de la circulation festival La tempora
Arrêté n°2023-167 potant Permission de voirie - Chemin des Garrigots
Arrêté n°2023-168 portant Permission de voirie- RD413 route de Capestang
Arrêté n°2023-173 - Réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 15 juillet 2023
Arrêté n°2023-175 portant Permission de voirie - Chemin de Preilhan (pour impasse Claude Nougaro)
Arrêté n°2023-177 portant Autorisation de tir du feu d'artifice le 15.07.2023
Arrêté n°2023-182 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 8 rue Emile Zola
Arrêté n°2023-172 portant Intervention d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2023-186 portant Demande d'autorisation de voirie - contrôle toiture rue Marcelin Albert
Arrêté n°2023-189 portant Réglementation de la circulation un pont secteur Prat du raïs
Arrêté n°2023-194 portant Permission de voirie - chemin du Pas de Sartre
Arrêté 2023-202 portant déménagement 19, boulevard de VINGRE
Arrêté 2023-203 portant organisation d'une soirée festive lotissement Jean LABORDE
Arrêté n°2023-206 Déménagement 8, rue du Mail
Arrêté n°2023-207 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des GARRIGOTS
Arrêté n°2023-208 Déménagement 11 rue Auguste COMTE
Arrêté n°2023-209 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des Mouchairas sud
Arrêté n°2023-210 Travaux ENEDIS avenue de la Bourgade
Arrêté n°2023-211 Travaux DEBELEC chemin de PREILHAN
Arrêté n°2023-212 Travaux DEBELEC chemin du pas de Sartre
Arrêté n°2023-213 Travaux Solutions 30 chemin de PREILHAN
Arrêté n°2023-214 Passage d'un convoi exceptionnel rue Notre Dame
Arrêté n°2023-215 Travaux DEBELEC chemin des Olivettes
Arrêté n°2023-216 portant organisation des vendanges 2023
Arrêté n°2023-217 portant obligation faite de tenir tout type de chien en laisse
Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 12, rue notre dame prolongée
Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 20 et 22 Rue Docteur Ferroul
Arrêté n°2023-220 portant permission de voirie 10 chemin du Pas de Sartre
Arrêté n°2023-221 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Elie Sermet
Arrêté n°2023-222 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Delta
Arrêté n°2023-223 portant autorisation d'échafaudage 3, Rue Fabre d'églantine
Arrêté n°2023-224 portant interdiction d'utilisation des pelouses
Arrêté n°2023-225 portant modification des règles de stationnement et de circulation 4, Rue Molière
Arrêté n°2023-226 portant modification des règles de stationnement et de circulation parking ROUQUET
Arrêté n°2023-229 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement
Arrêté n°2023-232 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres sapeurs-pompiers
Arrêté n°2023-241 portant Autorisation d'occupation du domaine public randonnée le 8.10.2023
Arrêté n°2023-243 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs-Pompiers (avenant)
Arrêté n°2023-246 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède
Arrêté n°2023-250 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un mini bus
Arrêté n°2023-252 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2023-253 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement
Arrêté n°2023-256 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage rue Racine
Arrêté n°2023-259 portant Instauration d'un emplacement réservé aux véhicules de convoyage de fonds
Arrêté n°2023-263 portant Permission de voirie - 30 chemin de l'Estagnol
Arrêté n°2023-261 portant Interdiction d'accès et d'utilisation des pelouses
Arrêté n°2023-264 portant Autorisation de poursuite d'exploitation foyer Pech De Laclause
Arrêté n°2023-266 portant Permission de voirie - Mouchairas Sud
Arrêté n°2023-268 portant Réglement de la circulation Rue Marcelin Albert
Arrêté n°2023-269 portant Permis de détentien chien de 2eme catégorie
Arrêté n°2023-272 portant Permission de voirie - 42 avenue de la Bourgade
Arrêté n°2023-273 portant Permission de voirie - chemin du Prat de Rais
Arrêté n°2023-275 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11 Novembre
Arrêté n°2023-277 portant Occupation du domaine public place Salengro
Arrêté n°2023-280 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Garrigots
Arrêté n°2023-288 portant Permission de voirie - Rue du Chateau d'Eau
Arrêté n°2023-292 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses
Arrêté n°2023-293 portant Stationnement et circulation - fête foraine 2023
Arrêté n°2023-296 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la médiathèque
Arrêté n°2023-300 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue des Cuves

Liste des délibérations Conseil municipal 14 septembre 2022
Délibération n°2022-59 acquisition parcelle BH 63
Délibération n°2022-60 acquisition parcelle BD 188
Délibération n°2022-61 autorisation de servitude sur la parcelle CL 192
Délibération n°2022-62 convention avec la SAFER
Délibération n°2022-66 autorisation de recruter un agent contractuel
Délibération 2022 - 68 élection d'un adjoint au Maire
Délibération 2022-69 fixation du montant des indemnités versées au Maire et aux adjoints
Délibération 2022-70 élection d'un délégue titulaire au Syndicat intercommunal d'irrigation
Délibération 2022-71 modification des commissions municipales
Délibération 2022-72 désignation d'un correspondant défense
Délibération 2022-73 octroi de la protection fonctionnelle à M.CRESTEY
Délibération 2022-74 acquisitionde la parcelel BI 209 au SMDA
Délibération 2022-75 projet de centrale solaire - convention au profit d'ENEDIS
Délibération 2022-76 projet éolien autorisations relatives au chemin du Prat du Raïs
Délibération 2022-77 acquisition d'une partie de la parcelle BH 180
Délibération 2022-79 création d'emplois d'agents recenseurs et fixation de la rémunération
Délibération 2022-80 autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent
Délibération 2022-81 convention d'adhésion au service protection des données au CDG11
Liste des délibérations Conseil municipal 8 décembre 2022
2022_83 Reversement de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
2022_85 Ouverture des crédits d’investissement 2023
2022_86 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
2022_88 Acquisitions des parcelles BD 74 et BD 75
2022_89 Procès-verbal de mise à disposition de parcelles au SMDA
2022_90 Mise en place du permis de végétaliser
2022_91 Cession d’un chemin rural
2022_92 Cession des parcelles AI 98 et AI 197
2022_93 Convention avec le SMDA – Aire de jeux quartiers nord
2022_94 Approbation de la convention territoriale globale 2022-2026 avec la CAF de l’Aude
2022_95 Modification des statuts du SIVOM Narbonne rural
2022_97 Fixation quota d’avancement de grade
2022_98 Modification du tableau des effectifs
2022_99 Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents
Liste des délibérations Conseil municipal 2 février 2023
2023_01 Modification des commissions municipales
2023_02 Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire
2023_03 Autorisation signature marché Skate-park
2023_04 Participation au budget du SIVOM
2023_05 Convention biens vacants sans maître
2023_06 Modification règlement crèche
2023_07 Subvention equilibre réhabilitation sur des ilôts en centre ancien
2023_08 Reversement TF sur zones d'activites communautaires
2023_09 Convention GN instruction autorisation droit du sol
2023_10 Convention festival TEMPORA
2023_11 Autorisation recrutement agent contractuel
Liste des délibérations Conseil municipal 12 avril 2023
2023_26 Modification des commissions municipales
2023_27 Fixation montant indemnités Maire adjoints et conseillers délégués
2023_29 Bilan annuel des acquisitions et cessions
2023_30 Subvention associations
2023_34 Admission en non valeurs
2023_35 Quotas avancement grade
2023_36 Modification tableau effectifs commune
2023_37 Modification tableau effectifs crèche
Liste des délibérations Conseil municipal 28 juin 2023
2023_39 Recrutement saisonniers période estivale 2023
2023_40 Modification tableau effectifs Crèche
2023_41 Modification tableau effectifs Commune
2023_42 Aménagement des locaux de la police municipale - Autorisation de signature des marchés
2023_43 Aménagement de la cour de l’école primaire - Autorisation de signature des marchés
2023_44 Avenant au marché de conception et réalisation d’un skate-park
2023_45 Acquisition et cession de parcelles avec le bailleur Domitia Habitat
2023_47 Centrale solaire - Convention de mise à disposition des parcelles AE 118 et AE 119
2023_48 Acquisition SAFER parcelle BB 107
2023_49 Acquisition SAFER parcelles CT 24, CT 25 et CT 26
2023_50 Cession de bâtiments rue Barbès
2023_51 Attribution de subventions
2023_52 Modification règlement fonctionnement crèche
2023_53 Demande subvention avenue Nelly OLIN
2023_54 Tarifs cantine scolaire
2023_55 Maintien ou non dans ses fonctions d’un adjoint au Maire suite à retrait de délégations
2023_56 Fixation du nombre d’adjoints et élection d’un nouvel adjoint
2023_57 Fixation du montant des indemnités versées au Maire, aux Adjoints et conseillers délégués
Arrêté n°2023-260 travaux TOTAL énergie chemin d'AUBIANListe des délibérations Conseil municipal 21 septembre 2023
2023_59 Election syndicat d'irrigation
2023_60 adoption nomenclature M57
2023_63 Convention Département RD413 Av OLIN
2023_64 Effacement des réseaux Av OLIN - Avenant convention SYADEN
2023_65 Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent
Liste des délibérations Conseil municipal 19 octobre 2023
2023_72 Désignation du référent déonotologue élus
2023_73 Avenant accord cadre bons de commande travaux voirie
2023_74 SYADEN effacement réseau Nelly OLIN Tranche 2
2023_75 Demande subventions Nelly OLIN
2023_76 Autorisation recrutement agents contractuels
2023_77 Convention EPF Grand Narbonne
2023_78 Abrogation délibération cession des parcells AE15, AE16 et AE17
