Arrêté n°2023-167 potant Permission de voirie - Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-168 portant Permission de voirie- RD413 route de Capestang

Arrêté n°2023-169 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet

Arrêté n°2023-170 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle sur Château d'eau

Arrêté n°2023-171 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement 2 bis chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-173 - Réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 15 juillet 2023

Arrêté n°2023-175 portant Permission de voirie - Chemin de Preilhan (pour impasse Claude Nougaro)

Arrêté n°2023-176 portant Demande d'autorisation de voirie - réparation groupe climatisation en façade 8 Avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2023-177 portant Autorisation de tir du feu d'artifice le 15.07.2023

Arrêté n°2023-178 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 20 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-179 portant Réglementation de la circulation et stationnement sur parvis Médiathèque le 18.07.2023

Arrêté n°2023-180 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de raccordement électrique chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-181 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - réparation conduite télécom rue Saint Jacques

Arrêté n°2023-174 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison plancher rue du 1er mai

Arrêté n°2023-182 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 8 rue Emile Zola

Arrêté n°2023-183 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Réhabilitation réseau AEP EU Avenue Nelly OLIN

Arrêté n°2023-184 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - pose d'une chambre télécom chemin des garrigots

Arrêté n°2023-185 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 2 rue Oulmède vers le 9 rue Racine

Arrêté n°2023-187 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison béton 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-172 portant Intervention d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-186 portant Demande d'autorisation de voirie - contrôle toiture rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-190 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 16 rue du 4 Septembre

Arrêté n°2023-191 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement de la rue de la Lyre vers le 4 bis rue Oulmède

Arrêté n°2023-192 portant Modification des règles de stationnement et de circumation - fibres rues de la ville

Arrêté n°2023-189 portant Réglementation de la circulation un pont secteur Prat du raïs

Arrêté n°2023-196 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Terrassement pour réparation du réseau EU-AEP chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-194 portant Permission de voirie - chemin du Pas de Sartre

Arrêté n°2023-193 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de terrassement

Arrêté n°2023-195 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Pose d'une chambre Télécom

Arrêté n°2023-197 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin Pas de sartre

Arrêté n°2023-198 portant Modification de règles de stationnement et de circulation - Trvaux de rénovation intérieure (prorogation)

Arrêté n°2023-199 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement du 20 rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-200 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-201 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 15 rue saint jacques et 10 rue Barbès

Arrêté 2023-202 portant déménagement 19, boulevard de VINGRE

Arrêté 2023-203 portant organisation d'une soirée festive lotissement Jean LABORDE

Arrêté n°2023-204 portant Placement d'un chien catégorisé de type American Staffordshire terrier dans un lieu de dépôt

Arrêté n°2023-205 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de création de rampe PMR devant les locaux de l'ancien Crédit Agricole

Arrêté n°2023-206 Déménagement 8, rue du Mail

Arrêté n°2023-207 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des GARRIGOTS

Arrêté n°2023-208 Déménagement 11 rue Auguste COMTE

Arrêté n°2023-209 Travaux SOLUTIONS 30 chemin des Mouchairas sud

Arrêté n°2023-210 Travaux ENEDIS avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-211 Travaux DEBELEC chemin de PREILHAN

Arrêté n°2023-212 Travaux DEBELEC chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2023-213 Travaux Solutions 30 chemin de PREILHAN

Arrêté n°2023-214 Passage d'un convoi exceptionnel rue Notre Dame

Arrêté n°2023-215 Travaux DEBELEC chemin des Olivettes

Arrêté n°2023-216 portant organisation des vendanges 2023

Arrêté n°2023-217 portant obligation faite de tenir tout type de chien en laisse

Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 12, rue notre dame prolongée

Arrêté n°2023-218 portant interdiction de l'arrêt et du stationnement 20 et 22 Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-220 portant permission de voirie  10 chemin du Pas de Sartre 

Arrêté n°2023-221 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Elie Sermet 

Arrêté n°2023-222 portant autorisation d'échafaudage 2, rue Delta

Arrêté n°2023-223 portant autorisation d'échafaudage 3, Rue Fabre d'églantine 

Arrêté n°2023-224 portant interdiction d'utilisation des pelouses 

Arrêté n°2023-225 portant modification des règles de stationnement et de circulation 4, Rue Molière

Arrêté n°2023-226 portant modification des règles de stationnement et de circulation parking ROUQUET

Arrêté n°2023-227 portant modification des règles de stationnement et de circulation, remplacement de cadre et tampon

Arrêté n°2023-228 portant modification des règles de stationnement et de circulation Elagage Rue Guy BONIFACE

Arrêté n°2023-229 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour un déménagement

Arrêté n°2023-230 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de reprise de chaussée sur l'accès au parking ROUQUET

Arrêté n°2023-231 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Passage du 21ème tour de l'Aude handisport vélo

Arrêté n°2023-232 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres sapeurs-pompiers

Arrêté n°2023-233 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - remplacement d'un poteau Télécom

Arrêté n°2023-234 portant Animation Pumptrack

Arrêté n°2023-235 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Implantation de trois poteaux télécom

Arrêté n°2023-236 portant Modification ds règles de stationnement et de circulation - Forum des associations

Arrêté n°2023-237 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2023-239 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réhabilitation réseau EU-AEP Nelly Olin

Arrêté n°2023-238 portant Autorisation d'occupation de la voie publique - déménagement 7 rue du 4 septembre le 18.09.2023

Arrêté n°2023-240 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2023-241 portant Autorisation d'occupation du domaine public randonnée le 8.10.2023

Arrêté n°2023-242 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-243 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs-Pompiers (avenant)

Arrêté n02023-244 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - 40 Bld François Mitterrand

Arrêté n°2023-245 Modification des règles de stationnement et de circulation - festivités Halloween Rue Elie Sermet

Arrêté n°2023-246 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2023-247 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking ROUQUET

Arrêté n°2023-248 portant Instauration d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduire Boulevard Jean jaurès sur le parking Rouquet

Arrêté n°2023-249 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parkings de la salle du Jeu de Paume et rues de la ville - Chapitre Géminian

Arrêté n°2023-250 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un mini bus

Arrêté n°2023-251 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement fibre optique 1 chemin de Preilhan

Arrêté n°2023-252 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-253 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2023-254 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 1 rue du 4 septembre

Arrêté n°2023-255 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 11 rue Barbès

Arrêté n°2023-256 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage rue Racine

 

 

Arrêté n°2023-260 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - travaux de reprise de chaussée Chemin d'Aubian

Arrêté n°2023-257 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - déploiement de la fibre

Arrêté n°2023-258 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Convoie exceptionnel chantier des éoliennes

Arrêté n°2023-259 portant Instauration d'un emplacement réservé aux véhicules de convoyage de fonds

Arrêté n°2023-263 portant Permission de voirie - 30 chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-261 portant Interdiction d'accès et d'utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-262 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-264 portant Autorisation de poursuite d'exploitation foyer Pech De Laclause

Arrêté n°2023-265 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Livraison Place Saint Martin

Arrêté n°2023-266 portant Permission de voirie - Mouchairas Sud

Arrêté n°2023-267 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réparation de conduite télécom

Arrêté n°2023-268 portant Réglement de la circulation Rue Marcelin Albert

Arrêté n°2023-269 portant Permis de détentien chien de 2eme catégorie

Arrêté n°2023-270 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin de l'Horte de Senty et Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-271 portant Modofication des règles de stationnement et de circulation - Chemin Mouchairas Nord et Chemin des Garrigots

Arrêté n°2023-272 portant Permission de voirie - 42 avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-273 portant Permission de voirie - chemin du Prat de Rais

Arrêté n°2023-274 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - chemin des olivettes

Arrêté n°2023-275 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11 Novembre

Arrêté n°2023-276 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2023-277 portant Occupation du domaine public place Salengro

Arrêté n°2023-278 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue de la Bourgade

Arrêté n°2023-279 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement Avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2023-280 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Garrigots

Arrêté n°2023-281 portant Modification des régles se stationnement et de circulation - Remplacement poteaux télécom

Arrêté n°2023-282 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 29 rue Notre Dame

Arrêté n°2023-283 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-284 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 30 chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2023-288 portant Permission de voirie - Rue du Chateau d'Eau

Arrêté n°2023-292 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2023-285 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - dépôt de gerbe 13 novembre

Arrêté n°2023-286 portant Stationnement et circulation - Travaux LUMYCOM chemin Horte de senty (avenant)

Arrêté n°2023-287 portant Stationnement et circulation - Travaux LUMYCOM chemin Mouchairas Nord (avenant)

Arrêté n°2023-289 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de rénovation intérieure

Arrêté n°2023-290 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-291 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Animations aux halles

Arrêté n°2023-293 portant Stationnement et circulation - fête foraine 2023

Arrêté n°2023-294 portant Cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2023-295 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-296 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la médiathèque

Arrêté n°2023-297 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 30 chemin de l'estagnol

Arrêté n°2023-299 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Bld Jean Jaurès, impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2023-300 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue des Cuves

Arrêté n°2023-298 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Route de Cuxac établissement CASTILLE

Arrêté n°2023-301 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - remplacement de poteaux télécom

Arrêté n°2023-302 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux parking escalais

Arrêté n°2023-303 portant Permission de voirie - 6 impasse de l'Alicante

Arrêté n°2023-304 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - 2 rue Delta

Arrêté n°2023-305 portant Téléthon animation Pumptrack

Arrêté n°2023-306 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Remplacement d'un poteau télécom

Arrêté n°2023-307 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin du pas de Sartre

Arrêté n°2023-308 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 7 rue Frédéric Mistral

Arrêté n°2023-309 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités de Noël Rue Elie Sermet

Arrêté n°2023-310 portant Permission de voirie - Impasse Claude NOUGARO

Arrêté n°2023-311 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-312 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 4 rue Voltaire

Arrêté n°2023-313 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de noël

Arrêté n°2023-314 portant Stationnement et circulation - Travaux SPIE chemin des Olivettes (prorogation)

Arrêté n°2023-315 Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle Château d'Eau

Arrêté n°2023-316 portant Permission de voirie - 10 chemin de Pas de Sartre

Arrêté n°2023-317 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - place du 19 mars

Arrêté n°2023-320 Portant autorisation de poursuite d'exploitation de l'ANSEI-HOTEL DOUCE FRANCE

Arrêté n°2023-321 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 3 bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2023-318 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Centre Ancien

Arrêté n°2023-319 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de création d'un nouveau branchement au réseau gaz impasse de l'alicante

Arrêté n°2023-322 portant Stationnement et circulation - Travaux 27 Bld Jean jaurès

Arrêté n°2023-323 portant Stationnement et circulation - Emplacement PMR sur parking Rouquet 27, bld Jean Jaurès (prorogation)

Arrêté 2023-329 portant Travaux urgents sur égouts

Arrêté n°2023-324 portant Demande d'autorisation de voirie - pose de panneau photovoltaïque rue Emile Combes

Arrêté n°2023-325 portant Cérémonie - stationnement interdit dans le périmètre de l'entrée de l'église

Arrêté n°2023-326 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parkings résidence de sartre

Arrêté n°2023-327 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Rue Docteur Ferroul

Arrêté n°2023-328 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle rue Porte d'Aude

Arrêté n°2023-330 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Mise en place d'une benne rue docteur Ferroul au niveau de la place Salengro

Arrêté n°2023-331 Travaux nettoyage Micropole Clot de la Rodé Sté SERPE

Arrêté n°2023-332 Travaux réseaux EU-AEP Sté CATHAR

Arrêté n°2023-333 Travaux démolition centre ancien Sté CAMINAL

arrêté 2024-1 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux entreprise GARCIA - Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-002 portant Voirie- arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers

Arrêté n°2024-003 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Branchement EU-AP avenue de la bourgade

Arrêté n°2024-004 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue du chateau d'eau

Arrêté n°2024-005 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-10 portant Permission de voirie RD13

Arrêté n°2024-007 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux 3 rue Delta

Arrêté n°2024-008 portant Demande d'autorisation de voirie - intervention sur éclairage public avec nacelle 16 av Général de Gaulle

Arrêté n°2024-009 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle

Arrêté n°2024-006 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2024-011 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle place Salengro

Arrêté n°2024-012 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Réparation conduite télécom sous chaussée rond-point de la mairie

Arrêté n°2024-013 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-014 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle Bld de Vingré

Arrêté n°2024-015 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - création réseau télécom

Arrêté n°2024-017 portant Permission de voirie - Chemin de l'Horte de senty

Arrêté n°2024-018 portant Permission de voirie - chemin des Garrigots, lieu-dit La Grave

Arrêté n°2024-019 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (avenant)

Arrêté n°2024-020 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage impasse Emile DIGEON (prorogation)

Arrêté n°2024-021 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Installation de panneaux solaires avec nacelles au 12 rue Notre Dame Prolongée

Arrêté n°2024-022 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux de pose de mobilier urbain place de la république

Arrêté n°2024-023 portant Mise en demeure du propriétaire pour le débarras et la remise en état du terrain cadastré BB 018 sis au Prat du Rais

Arrêté n°2024-024 portant Limitation de tonnage sur le chemin de visite de la digue route de Sallèles

Arrêté n°2024-025 portant Voie sans issue sur un chemin de visite de la digue entre la route d'Ouveillan et route de Capestang

Arrêté n°2024-026 portant Mise en demeure de présenter une évaluation comportementale pour deux chiens de type beauceron et malinois

Arrêté n°2024-027 portant Limitation de circulation sur le parcours de santé VITA route de Sallèles

Arrêté n°2024-028 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Rando Vignes

Arrêté n°2024-029 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parkings de la salle du Jeu de Paume et rues de la ville - Chapitre Géminian

Arrêté n°2024-030 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement rue du 4 septembre

Arrêté de délégations à M. BERTO

Arrêté de délégations à Mme BONHOMME

Arrêté de délégations à M. COMBES

Arrêté de délégations à Mme ALVAREZ

Arrêté de délégations à M. BORSNAK

Arrêté de délégations à Mme MEILLIERE

Arrêté de délégations à M. BOUTET

Arrêté de délégations à Mme LEBORGNE

Arrêté de délégations à M. KNECHT

Arrêté de délégations à Mme REY

Arrêté de délégations à M. LORENZO

Arrêté de délégations à Mme BENAVIDES

Arrêté n°2024-043 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-044 portant Modification des règles de circulation rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2024-045 portant Règlementation des bruits de voisinage

Arrêté n°2024-046 portant Modification des règles de circulation et de stationnement; pose d'une chambre télécom

Arrêté n°2024-047 portant Permission de voirie chemin des Olivettes 

Arrêté n°2024-048 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 3 rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-049 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Raccordement producteur HTA

Arrêté n° 2024-050 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-052 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison béton 2 rue Racine

Arrêté n°2024-053 portant Sens interdit sur chemin de visite de la digue entre la route d'Ouveillan et la route de Capestang

Arrêté n°2024-054 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (prorogation)

Arrêté n°2024-055 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux entreprise GROSS - impasse Emile DIGEON

Arrêté n°2024-50 portant Nomination membres conseil d'administration CCAS

Arrêté n°2024-56 portant Permission de voirie - Chemin des Graves

Arrêté n°2024-60 portant Autorisation de voirie - Travaux réseau EU bld de Vingré

Arrêté n°2024-059 portant Demande d'autorisation de voirie travaux avec nacelle Bld Mitterrand

Arrêté n°2024-062 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - 3 rue Lafontaine

Arrêté n°2024-063 portant Demande d'autorisation de voirie - réservation d'emplacements sur l'avenue Jean jaurès(prorogation)

Arrêté n°2024-064 portant Demande d'autorisation de voirie - pose de panneau photovoltaïque rue Emile Combes

Arrêté n°2024-065 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour le livraison rue du chateau d'eau

Arrêté n°2024-057 portant Stationnement et circulation - cérémonie du 19 mars

Arrêté n°2024-058 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - rue Oulmède (avenant)

Arrêté n°2024-067 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux Société EGSOL - rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-069 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès (prorogation)

Arrêté n°2024-070 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2024-068 portant Alignement CA 222

Arrêté n°2024-071 portant Permission de voirie - 3 bis Chemin des Graves

Arrêté n°2024-073 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - réparation d'une conduite télécom

Arrêté n°2024-072 portant Stationnement et circulation - Manoeuvres Sapeurs Pompiers

Arrêté n°2024-074 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marquage au sol ZA Micropôle

Arrêté n°2024-075 portant Modifiaction des règles de stationnement et de circulation - 9 chemin des Garrigots

Arrêté n°2024-076 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2024-077 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement - 8 Bld de Vingré

Arrêté n°2024-078 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2024-079 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationnement les véhicules du service de la Police Municipale

Arrêté n°2024-080 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2024-081 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-082 portant Obligation de ramassage des déjections canines sur la voie publique et de détenir deux sacs pour déjection canines

Arrêté n°2024-083 portant Demande d'autorisation de voirie - Elagage avec nacelle avenue Général de Gaulle

Arrêté n°2024-084 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Carnaval 2024

Arrêté n°2024-085 portant Réglementation de la circulation et du stationnement - Carnaval 2024

Arrêté n°2024-086 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Parking Rouquet

Arrêté n°2024-087 portant Réglementation de circulation et de stationnement - VIGIPIRATE niveau urgence attentat

Arrêté n°2024-088 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 57 bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-089 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (prorogation)

Arrêté n°2024-090 portant Permis de détention d'un chien de 1ère catégorie

Arrêté n°2024-091 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour la médiathèque devant maternelle

Arrêté n°2024-092 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Passage d'une concentration motards Brescoudos

Arrêté n°2024-093 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - journée sport adapté à la salle du jeu de paume le 28.05.2024

Arrêté n°2024-094 portant Réglementation du stationnement et de la circulation 1er mai 2024

Arrêté n°2024-095 portant Réglementation de la circulation - Dépôt de gerbe 8 mai 2024

Arrêté n°2024-096 portant Limitation de tonnage sur le chemin plaine de la verdou

Arrêté n°2024-097 portant Réglementation de circulation et de stationnement - inauguration de la cour de l'école

Arrêté n°2024 - 098 portant Limitation de tonnage sur le pont chemin des Mouchairas Sud

Arrêté n°2024-099 portant Demande d'autorisation de voirie - Raccordement fibre rue Fabre d'Eglantine

Arrêté n°2024-100 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 5 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2024-101 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - création d'une ligne électrique souterraines avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-102 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Randonnée cycliste collège Saint Remacle

Arrêté n°2024-104 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Bar le 11, place sieur Anne

Arrêté n°2024-105 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-103 portant Modification des règles de circulation rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2024-106 portant Modification des régles de stationnement et de circulations - Travaux entreprise DA SILVA - Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-107 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Terrassement pour ENEDIS

Arrêté n°2024-108 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire à la boulangerie la tarte aux pignons de Valérie 18 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-109 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Vide grenier le 2.06.2024

Arrêté n°2024-110 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Pose d'une conduite télécom

Arrêté n°2024-111 portant Veillée funèbre - circulation et stationnement interdit rue du er Mai

Arrêté n°2024-112 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux de démolition dans le centre ancien

Arrêté n°2024-113 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-114 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour stationner un minibus d'information

Arrêté n°2024-115 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (avenant)

Arrêté n°2024-116 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux parking Escalais

Arrêté n°2024-117 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Nettoyage Place du 19 mars

Arrêté n°2024-118 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - réparation d'une conduite télécom sous chaussée boulevard Jean Jaurès

Arrêté n°2024-119 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue des cuves

Arrêté n°2024-120 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins lotissement Jean Laborde

Arrêté n°2024-121 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 5 rue haute des casernes

Arrêté n°2024-122 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - livraison béton 35 rue du chateau d'eau

Arrêté n°2024-123 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser le fête des voisins rue du château d'eau

Arrêté n°2024-124 portant Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la nuit des étoiles

Arrêté n°2024-125 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - fouilles archéologiques dans le chantier de démolition dans le centre ancien

Arrêté n°2024-126 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux entreprise LEZICHAPE - Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024 - 127 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - remplacement d'un poteau télécom chemin Mouchairas Nord

Arrêté n°2024-128 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux rue Marius Raynaud

Arrêté n°2024-129 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - carottages boulevard de Vingré

Arrêté n°2024-131 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - nettoyage rues du Bac, Molière et Saint Simon le 4.06.2024

Arrêté n°2024-132 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue haute des casernes

Arrêté n°2024-133 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue du 4 septembre

Arrêté n°2024-130 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2024-134 portant Autorisation ouverture ERP

Arrêté n°2024-135 portant Autorisation poursuite exploitation maison de retraite Chateau de la Bourgade

Arrêté n°2024-136 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour organiser la fête des voisins rue Emile Zola

Arrêté n°2024-137 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Réservation d'emplacement pour benne, rue du bac

Arrêté n°2024-139 portant Modification des régles de circulation rue du mail (avenant)

Arrêté n°2024-140 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Raccordement électrique pour ENEDIS

Arrêté n°2024-141 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Raccordement pour ENEDIS chemin Plaine de la Verdou

Arrêté n°2024-142 portant demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 38 avenue de la bourgade

Arrêté n°2024-143 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Montage d'un podium et spectacle parking arrière de la salle du Jeu de Paume

Arrêté n°2024-144 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2024-145 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et de stationnement Fête de la musique

Arrêté n°2024-146 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe appel du 18 juin

Arrêté n°2024-147 portant Modification des règles et de circulation - city Stade

Arrêté n°2024-148 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Nettoyages rues Trencavel et Victor Hugo

Arrêté n°2024-149 portant Modification des régles des stationnement et de circulation - Pose d'une conduite télécom, prolongation arrêté n°2024-110

Arrêté n°2024-150 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 10 Bld Yvan Pélissier

Arrêté n°2024-151 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Création de branchement EU-AEP rue du Mail

Arrêté n°2024-145 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Réglementation de la circulation et du stationnement

Arrêté n°2024-151 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - terrassement à Camp Redon

Arrêté n°2024-153 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux réfection de chaussée Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-154 portant Demande autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 16 rue Emile Zola et d'une benne

Arrêté n°2024-155 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison bois, rue du chateau et rue oulmède

Arrêté n°2024-157 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 9 rue de la lyre

Arrêté n°2024-158 portant Demande d'autorisation de voirie - Dissimulation de réseau télécom fibre optique - Avenue Nelly Olin

Arrêté n°2024-161 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Montage d'un podium et d'un spectacle parking arrière salle du jeu de Paume

Arrêté n°2024-162 portant modification des règles de circulation - Rue Pierre de Coubertin

Arrêté n°2024-163 portant Demande d'autorisation d voirie - pose d'un échafaudage - 7 rue Saint Simon

Arrêté n°2024-159 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avec nacelle - château d'eau

Arrêté n°2024-170 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2024-164 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement électrique avec nacelle pour Enedis

Arrêté n°2024-165 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Livraison béton 15 rue du Docteur Ferroul

Arrêté n°2024-166 portant Réglementation du stationnement et de circulation - Bal du 13 Juillet 2024

Arrêté n°2024-167 portant Autorisation de tir d'un feu d'artifice

Arrêté n°2024-168 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux rue Marius Raynaud

Arrêté n°2024-169 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 9 rue de la Lyre

Arrêté n°2024-171 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Guinguette place Salengro

Arrêté n°2024-172 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 6 rue du chateau

Arrêté n°2024-177 portant Fermeture temporaire du Parc de la Bourgade

Arrêté n°2024-173 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux de nacelle sur chateau d'eau

Arrêté n°2024-174 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Avenue Nelly Olin et voies adjacentes (avenant)

Arrêté n°2024-175 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 1 rue Frédéric Mistral

Arrêté n°2024-176 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Guingette place Salengro (avenant)

Arrêté n°2024-178 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Montage et utilisation d'une grue sur chantier des éoliennes

Arrêté n°2024-180 portant Autorisation de tir d'un feu d'artifice

Arrêté n°2024-182 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Bal du 13 Juillet 2024 (avenant)

Arrêté n°2024-183 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - réservation parking arrière de la salle du jeu de paume pour soirée du 13.07.2024

Arrêté n°2024-184 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Remplacement support béton

Arrêté n°2024-185 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - Travaux réfection d'enrobés dans les rues de la ville

Arrêté n°2024-186 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Création de branchement EU-AEP rue du Mail

Arrêté n°2024-187 portant Autorisation poursuite d'exploitation ANSEI

Arrêté n°2024-188 portant Ouverture du City Stade

Liste des délibérations Conseil municipal 28 mai 2024

2024_44 Attribution d'une subvention

2024_45 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens signée avec la MLCC

2024_46 Convention de mise à disposition d'un box de stockage à une association

2024_47 Convention de mise à disposition de box de stockage à une association

2024_48 Convention de mise à disposition d'un local à une association

2024_49 Cession de parcelles à la cave coopérative

2024_50 Cession de la parcelle BD 283

2024_51 Cession de la parcelle BD 356

2024_52 Cession de la parcelle BD 357

2024_53 Cession de la parcelle BD 58

2024_54 Cession d'une partie de la parcelle CL 192

2024_55 Acquisition parcelle BD 352

2024_56 Acquisition parcelle BD 353

2024_57 Acquisition SAFER parcelles CB 64 et CB 65

2024_58 Acquisition SAFER parcelle CB 68

2024_59 Echange de parcelles chemin Mouchairas sud

2024_60 Approbation du plan vélo communal

2024_61 Promotion du permis de végétaliser

2024_62 Projet de zones d'accélération des énergies renouvelables

2024_63 Modification du règlement de fonctionnement ALSH Cantine

2024_64 Conventions SYADEN (effacement réseau basse tension - chemin du Mouchaïras Sud)

2024_65 Recrutement d'effectifs saisonniers - période estivale 2024

2024_66 Modification du tableau des effectifs - Crèche

2024_67 Modification du tableau des effectifs - Commune

2024_68 Mise à jour du RIFSEEP

2024_69 Approbation du règlement intérieur du personnel de la ville

2024_70 Schéma départemental de la solidarité territoriale de l'Aude

Syndicat D'irrigation Cuxac Coursan

CCAS